Questions parlementaires
114 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Bowis John"  
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Stratégie de l'Union européenne relative aux espèces envahissantes
E-2272/09
25 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par John Bowis (PPE-DE) à la Commission
Lutte contre la tuberculose à l'occasion de la Journée mondiale 2009 de la TB (24 mars)
P-2256/09
24 mars 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par John Bowis (PPE-DE) à la Commission
Meurtre d'une militante des droits fondamentaux des transsexuels au Honduras
E-1442/09
24 février 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Raül Romeva i Rueda (Verts/ALE), Michael Cashman (PSE), Sophia in 't Veld (ALDE), Lissy Gröner (PSE), Kathalijne Maria Buitenweg (Verts/ALE), Jean Lambert (Verts/ALE), Bairbre de Brún (GUE/NGL), Catherine Stihler (PSE), Caroline Lucas (Verts/ALE), Glenys Kinnock (PSE), Eva-Britt Svensson (GUE/NGL), Gary Titley (PSE), John Bowis (PPE-DE), Baroness Sarah Ludford (ALDE), Britta Thomsen (PSE), Richard Corbett (PSE) et Emine Bozkurt (PSE) à la Commission
Meurtre d'une militante des droits fondamentaux des transsexuels au Honduras
E-1441/09
24 février 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par Raül Romeva i Rueda (Verts/ALE), Michael Cashman (PSE), Sophia in 't Veld (ALDE), Lissy Gröner (PSE), Kathalijne Maria Buitenweg (Verts/ALE), Jean Lambert (Verts/ALE), Bairbre de Brún (GUE/NGL), Catherine Stihler (PSE), Caroline Lucas (Verts/ALE), Glenys Kinnock (PSE), Eva-Britt Svensson (GUE/NGL), Gary Titley (PSE), John Bowis (PPE-DE), Baroness Sarah Ludford (ALDE), Britta Thomsen (PSE), Richard Corbett (PSE) et Emine Bozkurt (PSE) au Conseil
Règlement concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
P-1117/09
13 février 2009
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QUESTION ÉCRITE posée par John Bowis (PPE-DE) à la Commission
Interdiction des bombes à sous munitions
H-1061/08
17 décembre 2008
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de février 2009 posée conformément à l'article 109 du règlement par John Bowis à la Commission
Décision d'expulser un demandeur d'asile iranien homosexuel de Chypre
E-6512/08
25 novembre 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par Michael Cashman (PSE), Sirpa Pietikäinen (PPE-DE), Sophia in 't Veld (ALDE), Emine Bozkurt (PSE), Anne Van Lancker (PSE), Arlene McCarthy (PSE), Kathalijne Maria Buitenweg (Verts/ALE), Jean Lambert (Verts/ALE), Caroline Lucas (Verts/ALE), Baroness Sarah Ludford (ALDE), Hélène Goudin (IND/DEM), Paulo Casaca (PSE) et John Bowis (PPE-DE) à la Commission
Enregistrement préalable de substances bénéficiant d'un régime transitoire dans le cadre du règlement REACH
O-0131/08
24 novembre 2008
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QUESTION ORALE AVEC DÉBAT posée conformément à l'article 108 du règlement par Guido Sacconi, au nom du groupe PSE, Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE, John Bowis, au nom du groupe PPE-DE, Chris Davies, au nom du groupe ALDE, Jens Holm, au nom du groupe GUE/NGL, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, et Alessandro Foglietta, au nom du groupe UEN à la Commission
Mauvais traitements infligés à des personnes souffrant de troubles mentaux
P-6322/08
13 novembre 2008
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QUESTION ÉCRITE posée par John Bowis (PPE-DE) à la Commission
Lutte antitabac
H-0924/08
7 novembre 2008
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QUESTION ORALE pour l'heure des questions de la période de session de décembre 2008 posée conformément à l'article 109 du règlement par John Bowis à la Commission
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Avis juridique