Rapports du Parlement européen
8 résultat(s) trouvé(s) pour "5ème législature, Rühle Heide"  
Heide Rühle
PE 338.160/DEF   A5-0201/2004
23 mars 2004
184k  66k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
Rapport sur la décharge sur l'exécution du budget de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) pour l'exercice se clôturant au 23 juillet 2002 - Commission du contrôle budgétaire
Heide Rühle
PE 329.918/DEF   A5-0368/2003
6 novembre 2003
152k  332k  201k 
Commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures Procédure de consultation
Rapport sur la proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion de la citoyenneté européenne active (civic participation) (Coopération renforcée entre commissions - article 162 bis) - Commission des libertés et des droits des citoyens, de la justice et des affaires intérieures
Heide Rühle
PE 294.404/DEF   A5-0337/2001
11 octobre 2001
48k  157k  83k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
Deuxième rapport sur la décharge sur la gestion financière des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 1999 - commission du contrôle budgétaire
Heide Rühle
PE 294.404/DEF   A5-0109/2001
23 mars 2001
142k  82k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
Rapport concernant la décharge sur la gestion financière des sixième, septième et hiutième Fonds européens de développement pour l'exercice 1999 - commission du contrôle budgétaire
Heide Rühle
PE 289.590/DEF   A5-0251/2000
18 septembre 2000
46k  96k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
Rapport sur le projet de budget operationnel de la CECA pour 2001 - commission des budgets
Heide Rühle
PE 285.815/DEF   A5-0167/2000
21 juin 2000
56k  89k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
Rapport sur l'octroi de la décharge à la Commission sur la gestion financière des sixième, septième et huitième Fond européens de développement pour l'exercice 1998 -commission du contrôle budgétaire
Heide Rühle
PE 285.780/DEF   A5-0089/2000
27 mars 2000
137k  181k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
Rapport sur l'ajournement de la décision relative à la décharge à donner à la Commission sur la gestion financière des sixième, septième et huitième Fonds européens de développement pour l'exercice 1998 (COM(1999)227 - C5-0003/1999 - 1999/2004(DEC)); sur l'octroi de la décharge à la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Dublin) pour l'exercice 1998 (C5-0150/2000 - - 2000/2093(DEC)); sur l'octroi de la décharge au Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Thessalonique) pour l'exercice 1998 (C5-0149/2000 - 2000/2093(DEC)); sur l'octroi de la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1998: Section IV - Cour de Justice, Section V - Courd des comptes, Section VI - partie B - Comité des Régions (SEC(1999)414 - C5-0008/1999 - 1999/2166(DEC)); sur l'ajournement de la décision relative à la décharge à donner sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 1998: Section VI Partie A - Comité économique et social (SEC(1999)414 - C5-0008/1999 - 1999/2166(DEC)) - commission du contrôle budgétaire
Heide Rühle
PE 231.582/DEF   A5-0051/1999
11 novembre 1999
50k  83k 
Commission des budgets Procédure de consultation
Rapport sur la proposition de décision du Conseil accordant une garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts en faveur de projets réalisés à l'exterieur de la Communauté (pays d'Europe centrale et orientale et de la partie occidentale des Balkans, pays méditerranéens, pays d'Amerique latine et d'Asie, Républiqu d'Afrique du Sud) - commission des budgets
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