Rapports du Parlement européen
6 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Jarzembowski Georg"  
Georg Jarzembowski
PE 414.008/v02-00   A6-0055/2009
17 février 2009
28k  141k  64k 
Commission des transports et du tourisme Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur l'écologisation des transports et l'internalisation des coûts externes
Georg Jarzembowski
PE 405.965/v02-00   A6-0258/2008
13 juin 2008
34k  143k  172k 
Commission des transports et du tourisme Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1172/98 relatif au relevé statistique des transports de marchandises par route, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission – Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle
Georg Jarzembowski
PE 392.052/v02-00   A6-0314/2007
11 septembre 2007
46k  142k  82k 
Délégation du Parlement européen au comité de conciliation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE du Conseil relative au développement de chemins de fer communautaires et la directive 2001/14/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la tarification de l'infrastructure ferroviaire
Georg Jarzembowski
PE 376.755/v02-00   A6-0475/2006
21 décembre 2006
128k  278k  212k 
Commission des transports et du tourisme Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE du Conseil relative au développement de chemins de fer communautaires et la directive 2001/14/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la tarification de l'infrastructure ferroviaire
Georg Jarzembowski
PE 359.935/v02-00   A6-0410/2005
15 décembre 2005
135k  279k  233k 
Commission des transports et du tourisme Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires
Georg Jarzembowski
PE 346.988/v02-00   A6-0143/2005
26 mai 2005
80k  212k  92k 
Commission des transports et du tourisme Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE du Conseil relative au développement de chemins de fer communautaires
Avis juridique