Rapports du Parlement européen
4 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Rothe Mechtild"  
Mechtild Rothe
PE 364.804/v02-00   A6-0020/2006
1 février 2006
87k  708k  1493k 
Commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie Procédure d'initiative législative
RAPPORT contenant des recommandations à la Commission sur l'utilisation de sources d'énergie renouvelables à des fins de chauffage et de réfrigération
Mechtild Rothe
PE 364.738/v04-00   A6-0343/2005
30 novembre 2005
177k  340k  294k 
Commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie Procédure législative ordinaire
RAPPORT relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques et abrogeant la directive 93/76/CEE du Conseil
Mechtild Rothe
PE 350.184/v03-00   A6-0130/2005
2 mai 2005
413k  644k  324k 
Commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques
Mechtild Rothe
PE 346.924/v01-00   A6-0032/2004
3 novembre 2004
91k  185k  85k 
Commission des affaires constitutionnelles Procédure de consultation
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil portant création d'un instrument de soutien financier visant à encourager le développement économique de la communauté chypriote turque
Avis juridique