Rapports du Parlement européen
6 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Hieronymi Ruth"  
Ruth Hieronymi
PE 420.136/v02-00   A6-0260/2009
8 avril 2009
109k  231k  285k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant le programme MEDIA Mundus de coopération audiovisuelle avec les professionnels des pays tiers
Ruth Hieronymi
PE 398.418/v02-00   A6-0512/2007
20 décembre 2007
30k  125k  61k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédures non législatives
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil relative à la signature d’un accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse dans le domaine de l’audiovisuel, établissant les termes et conditions pour la participation de la Confédération suisse au programme communautaire MEDIA 2007, ainsi que d’un acte final
Ruth Hieronymi
PE 396.653/v02-00   A6-0442/2007
13 novembre 2007
25k  128k  59k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 89/552/CEE du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle
Ruth Hieronymi
PE 376.676/v04-00   A6-0399/2006
23 novembre 2006
1140k  1644k  1555k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 89/552/CE du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle
Ruth Hieronymi
PE 378.607/v02-00   A6-0337/2006
11 octobre 2006
34k  138k  67k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)
Ruth Hieronymi
PE 355.814/v02-00   A6-0278/2005
28 septembre 2005
418k  705k  381k 
Commission de la culture et de l’éducation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)
Avis juridique