Rapports du Parlement européen
9 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Doyle Avril"  
Avril Doyle
PE 418.216/v02-00   A6-0048/2009
12 février 2009
36k  148k  73k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale, abrogeant le règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n° 726/2004 du Parlement européen et du Conseil
Avril Doyle
PE 407.778/v02-00   A6-0406/2008
15 octobre 2008
1447k  1293k  1824k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d'améliorer et d'étendre le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Avril Doyle
PE 396.683/v04-00   A6-0190/2008
16 mai 2008
242k  395k  442k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale et abrogeant le règlement (CEE) n° 2377/90
Avril Doyle
PE 402.788/v02-00   A6-0176/2008
13 mai 2008
202k  222k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE et la directive 2001/112/CE du Conseil
Avril Doyle
PE 386.295/v04-00   A6-0177/2007
11 mai 2007
191k  366k  301k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE et la directive 2001/112/CE du Conseil
Avril Doyle
PE 370.323/v02-00   A6-0090/2006
24 mars 2006
44k  136k  81k 
Délégation du Parlement européen au comité de conciliation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur, et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil
Avril Doyle
PE 370.322/v02-00   A6-0087/2006
24 mars 2006
47k  139k  77k 
Délégation du Parlement européen au comité de conciliation Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à certains gaz à effet de serre fluorés
Avril Doyle
PE 360.264/v02-00   A6-0301/2005
13 octobre 2005
125k  279k  118k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à certains gaz à effet de serre fluorés
Avril Doyle
PE 360.265/v02-00   A6-0294/2005
12 octobre 2005
42k  159k  80k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil concernant les émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil
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