Rapports du Parlement européen
7 résultat(s) trouvé(s) pour "6ème législature, Casaca Paulo"  
Paulo Casaca
PE 416.522/v02-00   A6-0184/2009
23 mars 2009
192k  260k  227k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
RAPPORT concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007
Paulo Casaca
PE 393.973/v02-00   A6-0407/2007
24 octobre 2007
77k  205k  206k 
Commission de la pêche Procédure de consultation
RAPPORT Rapport sur la proposition de règlement du Conseil concernant l’établissement d’un cadre communautaire pour la collecte, la gestion et l’utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche
Paulo Casaca
PE 392.268/v02-00   A6-0317/2007
12 septembre 2007
24k  129k  58k 
Commission de la pêche Procédure de consultation
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1543/2000 du Conseil instituant un cadre communautaire pour la collecte et la gestion des données nécessaires à la conduite de la politique commune de la pêche
Paulo Casaca
PE 388.465/v02-00   A6-0297/2007
23 juillet 2007
60k  161k  94k 
Commission de la pêche Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur les efforts réalisés par les États membres en 2005 pour instaurer un équilibre durable entre la capacité de pêche et les possibilités de pêche
Paulo Casaca
PE 374.061/v04-00   A6-0303/2006
22 septembre 2006
124k  236k  151k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur le recouvrement des fonds communautaires
Paulo Casaca
PE 362.625/v02-00   A6-0339/2005
25 novembre 2005
66k  181k  125k 
Commission de la pêche Procédure de consultation
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil concernant la décision 2004/465/CE relative à une participation financière de la Communauté aux programmes de contrôle de la pêche des États membres
Paulo Casaca
PE 350.173/v02-00   A6-0238/2005
18 juillet 2005
50k  168k  88k 
Commission de la pêche Procédure de consultation
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil concernant l'enregistrement et la communication des données relatives aux activités de pêche et les dispositifs de télédétection
Avis juridique