Rapports du Parlement européen
24 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Böge Reimer"  
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Reimer Böge
PE 521.532v02-00   A7-0370/2013
7 novembre 2013
16k  134k  56k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation de l'instrument de flexibilité
Reimer Böge
PE 508.135v03-00   A7-0247/2013
1 juillet 2013
98k  158k  119k 
Commission des budgets Procédure d'accord interinstitutionnel
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière en ce qui concerne le cadre financier pluriannuel, afin de tenir compte des besoins de dépenses découlant de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
AMENDEMENTS
Ivailo Kalfin , Reimer Böge
PE 496.558v02-00   A7-0313/2012
12 octobre 2012
918k  803k 
Commission des budgets Procédure d'approbation
RAPPORT INTÉRIMAIRE visant à favoriser un résultat positif de la procédure d'approbation du cadre financier pluriannuel 2014-2020
Reimer Böge
PE 476.076v02-00   A7-0437/2011
7 décembre 2011
123k  224k  126k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
Reimer Böge
PE 478.382v02-00   A7-0433/2011
6 décembre 2011
89k  166k  100k 
Commission des budgets Procédure d'accord interinstitutionnel
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière en ce qui concerne le cadre financier pluriannuel, afin de répondre aux besoins de financement complémentaire du projet ITER
ERRATA
Reimer Böge
PE 473.732v02-00   A7-0353/2011
17 octobre 2011
21k  137k  63k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation de l'instrument de flexibilité en faveur de la stratégie UE 2020 et de la politique européenne de voisinage, conformément au point 27 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
AMENDEMENTS
Reimer Böge
PE 467.047v03-00   A7-0253/2011
29 juin 2011
20k  261k  160k 
Commission des budgets Procédure d'approbation
RECOMMANDATION sur le projet de règlement du Conseil fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2007-2013
Reimer Böge
PE 462.748v02-00   A7-0238/2011
20 juin 2011
61k  206k  94k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
ERRATA
Reimer Böge
PE 456.840v02-00   A7-0114/2011
1 avril 2011
73k  212k  109k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
Reimer Böge
PE 454.479v02-00   A7-0367/2010
9 décembre 2010
20k  134k  64k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation de l'instrument de flexibilité
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Avis juridique