Rapports du Parlement européen
14 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Coelho Carlos"  
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Carlos Coelho
PE 516.895v04-00   A7-0461/2013
8 janvier 2014
347k  503k  573k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les règles pour la surveillance des frontières maritimes extérieures dans le cadre de la coopération opérationnelle coordonnée par l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 513.085v02-00   A7-0215/2013
10 juin 2013
31k  163k  72k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur le projet de règlement du Conseil portant création d'un mécanisme d'évaluation destiné à contrôler l'application de l'acquis de Schengen
Carlos Coelho
PE 498.031v03-00   A7-0370/2012
13 novembre 2012
100k  271k  265k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur le projet de règlement du Conseil relatif à la migration du système d'information Schengen (SIS 1+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) (refonte)
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 494.661v04-00   A7-0368/2012
12 novembre 2012
101k  272k  249k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur le projet de règlement du Conseil relatif à la migration du système d'information Schengen (SIS 1+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) (refonte)
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 460.834v02-00   A7-0226/2012
12 juillet 2012
218k  370k  434k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d'un mécanisme d'évaluation destiné à contrôler l'application de l'acquis de Schengen
Carlos Coelho
PE 440.994v02-00   A7-0241/2011
21 juin 2011
400k  580k  570k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’une agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 456.684v03-00   A7-0185/2011
4 mai 2011
40k  183k  191k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur le projet de décision du Conseil relative à l'application de la totalité des dispositions de l'acquis de Schengen dans la République de Bulgarie et la Roumanie
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 452.761v03-00   A7-0008/2011
28 janvier 2011
23k  146k  66k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RECOMMANDATION sur les projets de décisions du Conseil relatifs à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole entre l'Union européenne, la Communauté européenne, la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre l'Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l'association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen
Carlos Coelho
PE 441.177v02-00   A7-0199/2010
11 juin 2010
32k  172k  185k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur le projet de décision du Conseil sur l'application à la République de Bulgarie et à la Roumanie des dispositions de l'acquis de Schengen relatives au système d'information Schengen
AMENDEMENTS
Carlos Coelho
PE 439.091v02-00   A7-0127/2010
29 avril 2010
114k  274k  267k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil modifiant la décision 2008/839/JAI relative à la migration du système d'information Schengen (SIS 1+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II).
AMENDEMENTS
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Avis juridique