Rapports du Parlement européen
8 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Bauer Edit"  
Edit Bauer
PE 516.670v03-00   A7-0386/2013
14 novembre 2013
253k  389k  537k 
Commission de l’emploi et des affaires sociales Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des mesures facilitant l'exercice des droits conférés aux travailleurs dans le contexte de la libre circulation des travailleurs
AMENDEMENTS
Edit Bauer
PE 510.849v03-00   A7-0290/2013
24 septembre 2013
33k  155k  88k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la République d'Arménie visant à faciliter la délivrance de visas
Edit Bauer
PE 513.036v03-00   A7-0289/2013
24 septembre 2013
35k  161k  79k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédures non législatives
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
Edit Bauer
PE 492.575v03-00   A7-0288/2012
10 octobre 2012
305k  433k  562k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédure de consultation
RAPPORT sur la proposition de directive du Conseil relative à la protection consulaire des citoyens de l'Union à l'étranger
AMENDEMENTS
Edit Bauer
PE 480.835v03-00   A7-0160/2012
10 mai 2012
116k  289k  161k 
Commission des droits de la femme et de l’égalité des genres Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT contenant des recommandations à la Commission sur l'application du principe de l'égalité de rémunération des travailleurs et des travailleuses pour un même travail ou un travail de valeur égale
Edit Bauer
PE 464.775v02-00   A7-0291/2011
26 juillet 2011
73k  225k  120k 
Commission des droits de la femme et de l’égalité des genres Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur la situation des femmes proches de l'âge de la retraite
Anna Hedh , Edit Bauer
PE 442.887v02-00   A7-0348/2010
2 décembre 2010
171k  386k  332k 
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce phénomène, ainsi que la protection des victimes, abrogeant la décision-cadre 2002/629/JAI
AMENDEMENTS
Edit Bauer
PE 431.059v03-00   A7-0137/2010
5 mai 2010
35k  160k  80k 
Commission de l’emploi et des affaires sociales Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2002/15/CE relative à l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier
Avis juridique