Rapports du Parlement européen
9 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Jensen Anne E."  
Anne E. Jensen
PE 529.799v02-00   A7-0276/2014
10 avril 2014
16k  132k  58k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 1/2014 de l'Union européenne pour l'exercice 2014, section III – Commission
Jean-Luc Dehaene , Anne E. Jensen
PE 529.834v02-00   A7-0271/2014
7 avril 2014
50k  190k  295k 
Commission des budgets Procédure de consultation
RAPPORT sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
AMENDEMENTS
Anne E. Jensen , Jean-Luc Dehaene
PE 529.838v02-00   A7-0270/2014
7 avril 2014
19k  135k  59k 
Commission des budgets Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur les mesures d'exécution du système des ressources propres de l'Union européenne
AMENDEMENTS
Jean-Luc Dehaene , Anne E. Jensen
PE 529.828v02-00   A7-0269/2014
4 avril 2014
17k  145k  58k 
Commission des budgets Procédure d'approbation
RECOMMANDATION sur le projet de règlement (UE, Euratom) du Conseil portant mesures d'exécution du système des ressources propres de l'Union européenne
Jean-Luc Dehaene , Anne E. Jensen
PE 529.827v02-00   A7-0268/2014
4 avril 2014
42k  190k  79k 
Commission des budgets Procédure de consultation
RAPPORT sur le projet de règlement du Conseil relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre fondée sur la TVA et de la ressource propre fondée sur le RNB et aux mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie (refonte)
Anne E. Jensen , Monika Hohlmeier
PE 523.056v01-00   A7-0387/2013
14 novembre 2013
297k  332k  241k 
Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation Procédure budgétaire
RAPPORT sur le projet commun de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014, approuvé par le comité de conciliation dans le cadre de la procédure budgétaire
Anne E. Jensen , Monika Hohlmeier
PE 519.566v03-00   A7-0328/2013
11 octobre 2013
355k  593k  371k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT relatif à la position du Conseil sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014
Anne E. Jensen
PE 504.026v02-00   A7-0043/2013
25 février 2013
35k  162k  88k 
Commission des budgets Procédure budgétaire
RAPPORT sur les orientations générales pour la préparation du budget 2014, section III – Commission
Anne E. Jensen
PE 441.309v05-00   A7-0211/2010
28 juin 2010
68k  194k  117k 
Commission des transports et du tourisme Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil établissant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport
Avis juridique