Rapports du Parlement européen
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Martin Callanan
PE 441.042v02-00   A7-0287/2010
12 octobre 2010
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Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers
AMENDEMENTS
Avis juridique