Rapports du Parlement européen
7 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Ferreira João"  
João Ferreira
PE 522.816v02-00   A7-0049/2014
27 janvier 2014
63k  203k  98k 
Commission de la pêche Procédures non législatives
RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République gabonaise
João Ferreira
PE 516.743v02-00   A7-0425/2013
2 décembre 2013
190k  322k  393k 
Commission de la pêche Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification de certains règlements dans le domaine de la pêche et de la santé animale en raison du changement de statut de Mayotte à l'égard de l'Union
AMENDEMENTS
João Ferreira
PE 486.129v02-00   A7-0291/2012
27 septembre 2012
108k  266k  142k 
Commission de la pêche Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur la petite pêche côtière, la pêche artisanale et la réforme de la politique commune de la pêche
João Ferreira
PE 475.789v02-00   A7-0447/2011
21 décembre 2011
110k  224k  268k 
Commission de la pêche Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1198/2006 relatif au Fonds européen pour la pêche en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière
AMENDEMENTS
João Ferreira
PE 443.044v02-00   A7-0017/2011
31 janvier 2011
68k  188k  238k 
Commission de la pêche Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 861/2006 du Conseil du 22 mai 2006 portant mesures financières communautaires relatives à la mise en œuvre de la politique commune de la pêche et au droit de la mer
AMENDEMENTS
João Ferreira
PE 439.259v02-00   A7-0227/2010
6 juillet 2010
136k  311k  169k 
Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur la communication de la Commission intitulée: Une approche communautaire de la prévention des catastrophes naturelles ou d’origine humaine
João Ferreira
PE 439.126v02-00   A7-0184/2010
7 juin 2010
113k  249k  268k 
Commission de la pêche Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 708/2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes
AMENDEMENTS
Avis juridique