Rapports du Parlement européen
6 résultat(s) trouvé(s) pour "7ème législature, Kalfin Ivailo"  
Ivailo Kalfin
PE 497.895v03-00   A7-0013/2013
22 janvier 2013
64k  204k  111k 
Commission du contrôle budgétaire Procédure de décharge
RAPPORT concernant le rapport spécial n° 6/2012 (décharge 2011): "Aide de l'Union européenne à la communauté chypriote turque" (conformément à l'article 287, paragraphe 4, deuxième alinéa, du traité FUE)
Ivailo Kalfin
PE 492.922v02-00   A7-0404/2012
7 décembre 2012
516k  556k  724k 
Commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/98/CE concernant la réutilisation des informations du secteur public
Ivailo Kalfin , Reimer Böge
PE 496.558v02-00   A7-0313/2012
12 octobre 2012
918k  803k 
Commission des budgets Procédure d'approbation
RAPPORT INTÉRIMAIRE visant à favoriser un résultat positif de la procédure d'approbation du cadre financier pluriannuel 2014-2020
Ivailo Kalfin
PE 474.017v02-00   A7-0167/2012
16 mai 2012
69k  204k  123k 
Commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie Procédure sur un rapport d'initiative
RAPPORT sur la protection des infrastructures d'information critiques - Réalisations et prochaines étapes: vers une cybersécurité mondiale
Ivailo Kalfin
PE 472.361v02-00   A7-0327/2011
5 octobre 2011
65k  191k  115k 
Commission des budgets Procédure législative ordinaire
RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil accordant une garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts et de garanties de prêts en faveur de projets réalisés en dehors de l'Union européenne et abrogeant la décision n° 633/2009/CE
Ivailo Kalfin
PE 450.852v02-00   A7-0019/2011
2 février 2011
557k  797k  774k 
Commission des budgets Procédure législative ordinaire
RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil accordant une garantie de l'Union européenne à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts et de garanties en faveur de projets réalisés en dehors de l'Union européenne
Avis juridique