Etablir un plan pluriannuel applicable aux stocks de petits pelagiques de la mer Adriatique et aux pecheries exploitant ces stocks

22-05-2017

La conclusion générale est que l’AI aurait pu fournir une analyse plus approfondie, et qu’elle aurait peut-être dû davantage examiner le champ d’application du plan au regard de la zone et des stocks spécifiques de la mer Adriatique. À titre d’exemple, le possible effet d’interaction entre les espèces de petits et de grands pélagiques et l’effet d’interaction entre les pêcheries et les facteurs environnementaux auraient pu faire l’objet d’une plus grande attention. Les causes sous-jacentes aux problèmes auraient pu être analysées plus en profondeur. Les objectifs de la proposition de plan sont relativement généraux, ne sont qu’en partie liés aux objectifs définis dans l’AI, et l’un d’entre eux (mettre fin aux rejets) ne changerait probablement pas significativement l’état des stocks de petits pélagiques en mer Adriatique. La gamme d’options envisagées par l’AI est très limitée dans la mesure où une seule option susceptible de résoudre le problème est présentée. Le choix en faveur de cette option semble ainsi relativement prédéterminé puisque l’élaboration d’un plan pluriannuel fait déjà partie des priorités établies par le règlement de base. La qualité des données mobilisées semble raisonnable et des études externes ont été utilisées. Les problèmes et leurs conséquences sont clairement définis et étayés par des données. L’AI semble refléter les opinions générales des parties prenantes, même si la consultation publique ne portait initialement que sur le nord de l’Adriatique. L’AI aurait néanmoins pu développer plus en détail l’incidence sur les PME et les possibilités d’assistance financière permettant d’atténuer les incidences socioéconomiques négatives.

La conclusion générale est que l’AI aurait pu fournir une analyse plus approfondie, et qu’elle aurait peut-être dû davantage examiner le champ d’application du plan au regard de la zone et des stocks spécifiques de la mer Adriatique. À titre d’exemple, le possible effet d’interaction entre les espèces de petits et de grands pélagiques et l’effet d’interaction entre les pêcheries et les facteurs environnementaux auraient pu faire l’objet d’une plus grande attention. Les causes sous-jacentes aux problèmes auraient pu être analysées plus en profondeur. Les objectifs de la proposition de plan sont relativement généraux, ne sont qu’en partie liés aux objectifs définis dans l’AI, et l’un d’entre eux (mettre fin aux rejets) ne changerait probablement pas significativement l’état des stocks de petits pélagiques en mer Adriatique. La gamme d’options envisagées par l’AI est très limitée dans la mesure où une seule option susceptible de résoudre le problème est présentée. Le choix en faveur de cette option semble ainsi relativement prédéterminé puisque l’élaboration d’un plan pluriannuel fait déjà partie des priorités établies par le règlement de base. La qualité des données mobilisées semble raisonnable et des études externes ont été utilisées. Les problèmes et leurs conséquences sont clairement définis et étayés par des données. L’AI semble refléter les opinions générales des parties prenantes, même si la consultation publique ne portait initialement que sur le nord de l’Adriatique. L’AI aurait néanmoins pu développer plus en détail l’incidence sur les PME et les possibilités d’assistance financière permettant d’atténuer les incidences socioéconomiques négatives.