L’autorisation des pesticides dans l’Union européenne: Zoom sur le glyphosate

01-02-2018

Dans l’Union européenne, les produits phytopharmaceutiques, souvent qualifiés de «pesticides», sont soumis à une double procédure d’approbation: les substances actives sont d’abord approuvées au niveau de l’Union européenne, à condition qu’elles soient conformes à un certain nombre de critères. Les produits phytopharmaceutiques commerciaux contenant une ou plusieurs substances actives sont ensuite autorisés au niveau de chaque État membre, s’ils remplissent certaines conditions. Une controverse a éclaté en 2015 au sujet du renouvellement de l’approbation du glyphosate. Il s’agit de l’une des substances actives les plus communément utilisées au niveau mondial dans la composition des herbicides à large spectre. Cette substance est principalement utilisée en agriculture. La controverse fait rage depuis la publication d’évaluations contradictoires quant au caractère cancérigène du glyphosate: le Centre international de recherche sur le cancer, une branche de l’Organisation mondiale de la santé, a classé le glyphosate parmi les produits probablement cancérigènes pour l’homme, tandis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments estime improbable qu’il présente un risque cancérigène pour l’homme. Pour sa part, l’Agence européenne des produits chimiques a ensuite conclu que le glyphosate ne faisait pas partie des substances cancérigènes. Plusieurs autorités nationales extérieures à l’Union européenne sont également arrivées à la même conclusion. Finalement, en décembre 2017, la Commission européenne a renouvelé l’approbation du glyphosate pour cinq ans. Les avis des parties prenantes et des États membres sur le sujet divergent fortement. Le Parlement européen a demandé la suppression progressive de toutes les utilisations du glyphosate avant fin 2022. Il devrait se prononcer par vote, en février 2018, sur la création d’une commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides dans l’Union.

Dans l’Union européenne, les produits phytopharmaceutiques, souvent qualifiés de «pesticides», sont soumis à une double procédure d’approbation: les substances actives sont d’abord approuvées au niveau de l’Union européenne, à condition qu’elles soient conformes à un certain nombre de critères. Les produits phytopharmaceutiques commerciaux contenant une ou plusieurs substances actives sont ensuite autorisés au niveau de chaque État membre, s’ils remplissent certaines conditions. Une controverse a éclaté en 2015 au sujet du renouvellement de l’approbation du glyphosate. Il s’agit de l’une des substances actives les plus communément utilisées au niveau mondial dans la composition des herbicides à large spectre. Cette substance est principalement utilisée en agriculture. La controverse fait rage depuis la publication d’évaluations contradictoires quant au caractère cancérigène du glyphosate: le Centre international de recherche sur le cancer, une branche de l’Organisation mondiale de la santé, a classé le glyphosate parmi les produits probablement cancérigènes pour l’homme, tandis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments estime improbable qu’il présente un risque cancérigène pour l’homme. Pour sa part, l’Agence européenne des produits chimiques a ensuite conclu que le glyphosate ne faisait pas partie des substances cancérigènes. Plusieurs autorités nationales extérieures à l’Union européenne sont également arrivées à la même conclusion. Finalement, en décembre 2017, la Commission européenne a renouvelé l’approbation du glyphosate pour cinq ans. Les avis des parties prenantes et des États membres sur le sujet divergent fortement. Le Parlement européen a demandé la suppression progressive de toutes les utilisations du glyphosate avant fin 2022. Il devrait se prononcer par vote, en février 2018, sur la création d’une commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides dans l’Union.