Procédure : 2018/2208(DEC)
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Cycle relatif au document : A9-0011/2019

Textes déposés :

A9-0011/2019

Débats :

PV 22/10/2019 - 16
CRE 22/10/2019 - 16

Votes :

PV 23/10/2019 - 11.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P9_TA(2019)0039

<Date>{30/09/2019}30.9.2019</Date>
<NoDocSe>A9-0011/2019</NoDocSe>
PDF 177kWORD 55k

<TitreType>DEUXIÈME RAPPORT</TitreType>

<Titre>concernant la décharge sur l’exécution du budget du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017</Titre>

<DocRef>(2018/2208(DEC))</DocRef>


<Commission>{CONT}Commission du contrôle budgétaire</Commission>

Rapporteur: <Depute>Petri Sarvamaa</Depute>

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN
 2. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN
 3. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN
 INFORMATIONS SUR L’ADOPTION PAR LA COMMISSION COMPÉTENTE AU FOND
 VOTE FINAL PAR APPEL NOMINAL EN COMMISSION COMPÉTENTE AU FOND

1. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

concernant la décharge sur l’exécution du budget du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017

(2018/2208(DEC))

Le Parlement européen,

 vu les comptes annuels définitifs du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2017,

 vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2017, accompagné de la réponse du Bureau[1],

 vu la déclaration d’assurance[2] concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l’exercice 2017 conformément à l’article 287 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

 vu la recommandation du Conseil du 12 février 2019 sur la décharge à donner au Bureau pour l’exécution du budget pour l’exercice 2017 (05825/2019 – C8-0098/2019),

 vu sa décision du 26 mars 2019[3] ajournant la décision de décharge pour l’exercice 2017, ainsi que les réponses du directeur exécutif du Bureau européen d’appui en matière d’asile,

 vu l’article 319 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

 vu le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) nº 1605/2002 du Conseil[4], et notamment son article 208,

 vu le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union, modifiant les règlements (UE) nº 1296/2013, (UE) nº 1301/2013, (UE) nº 1303/2013, (UE) nº 1304/2013, (UE) nº 1309/2013, (UE) nº 1316/2013, (UE) nº 223/2014, (UE) nº 283/2014 et la décision nº 541/2014/UE, et abrogeant le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012[5], et notamment son article 70,

 vu le règlement (UE) nº 439/2010 du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 portant création d’un Bureau européen d’appui en matière d’asile[6], et notamment son article 36,

 vu le règlement délégué (UE) nº 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 208 du règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil[7], et notamment son article 108,

 vu le règlement délégué (UE) 2019/715 de la Commission du 18 décembre 2018 portant règlement financier-cadre des organismes créés en vertu du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et du traité Euratom et visés à l’article 70 du règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil[8], et notamment son article 105,

 vu l’article 100 et l’annexe V de son règlement intérieur,

 vu le deuxième rapport de la commission du contrôle budgétaire (A9-0011/2019),

1. refuse la décharge au directeur exécutif du Bureau européen d’appui en matière d’asile sur l’exécution du budget du Bureau pour l’exercice 2017;

2. présente ses observations dans la résolution ci-après;

3. charge son Président de transmettre la présente décision, ainsi que la résolution qui en fait partie intégrante, au directeur exécutif du Bureau européen d’appui en matière d’asile, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d’en assurer la publication au Journal officiel de l’Union européenne (série L).

 


 

2. PROPOSITION DE DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN

sur la clôture des comptes du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017

(2018/2208(DEC))

Le Parlement européen,

 vu les comptes annuels définitifs du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2017,

 vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2017, accompagné de la réponse du Bureau[9],

 vu la déclaration d’assurance[10] concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l’exercice 2017 conformément à l’article 287 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

 vu la recommandation du Conseil du 12 février 2019 sur la décharge à donner au Bureau pour l’exécution du budget pour l’exercice 2017 (05825/2019 – C8-0098/2019),

 vu sa décision du 26 mars 2019[11] ajournant la décision de décharge pour l’exercice 2017, ainsi que les réponses du directeur exécutif du Bureau européen d’appui en matière d’asile,

 vu l’article 319 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

 vu le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) nº 1605/2002 du Conseil[12], et notamment son article 208,

 vu le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union, modifiant les règlements (UE) nº 1296/2013, (UE) nº 1301/2013, (UE) nº 1303/2013, (UE) nº 1304/2013, (UE) nº 1309/2013, (UE) nº 1316/2013, (UE) nº 223/2014, (UE) nº 283/2014 et la décision nº 541/2014/UE, et abrogeant le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012[13], et notamment son article 70,

 vu le règlement (UE) nº 439/2010 du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 portant création d’un Bureau européen d’appui en matière d’asile[14], et notamment son article 36,

 vu le règlement délégué (UE) nº 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 208 du règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil[15], et notamment son article 108,

 vu le règlement délégué (UE) 2019/715 de la Commission du 18 décembre 2018 portant règlement financier-cadre des organismes créés en vertu du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et du traité Euratom et visés à l’article 70 du règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil[16], et notamment son article 105,

 vu l’article 100 et l’annexe V de son règlement intérieur,

 vu le deuxième rapport de la commission du contrôle budgétaire (A9-0011/2019),

1. souligne qu’une proposition tendant à ce que les comptes du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017 soient clôturés sera présentée lors d’une période de session ultérieure;

2. charge son Président de transmettre la présente décision au directeur exécutif du Bureau européen d’appui en matière d’asile, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d’en assurer la publication au Journal officiel de l’Union européenne (série L).

 


 

3. PROPOSITION DE RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN

contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l’exécution du budget du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017

(2018/2208(DEC))

Le Parlement européen,

 vu sa décision concernant la décharge sur l’exécution du budget du Bureau européen d’appui en matière d’asile pour l’exercice 2017,

 vu l’article 100 et l’annexe V de son règlement intérieur,

 vu le deuxième rapport de la commission du contrôle budgétaire (A9-0011/2019),

A. considérant que toutes les agences décentralisées de l’Union devraient être transparentes et pleinement responsables, devant les citoyens de l’Union, des fonds qui leur sont confiés en leur qualité d’organes de l’Union;

B. considérant que le rôle attribué au Parlement en ce qui concerne la décharge du budget est précisé par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, le règlement financier et le règlement financier-cadre;

1. souligne qu’il importe d’agir de manière responsable et transparente en ce qui concerne l’exécution du budget de l’Union;

2. rappelle le rôle qui incombe au Parlement dans la procédure de décharge, telle qu’elle est régie par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, le règlement financier et le règlement intérieur du Parlement;

Justification de l’opinion défavorable sur la légalité et la régularité des paiements sous‑jacents aux comptes pour l’exercice 2017

3. rappelle que, selon le rapport de la Cour des comptes (la «Cour»), les cas de non‑conformité systématique et significative des paiements au règlement financier du Bureau européen d’appui en matière d’asile (le «Bureau») et à d’autres dispositions et règles applicables concernent essentiellement les procédures de marchés publics et de recrutement sous-jacentes aux paiements; regrette, en outre, que le caractère systématique des cas de non-conformité montre bien que le système de contrôle interne est inapproprié; déplore vivement que le montant combiné des erreurs résultant des paiements non conformes s’élève à au moins 7,7 millions d’euros, soit 10,3 % du total des paiements effectués par le Bureau en 2017;

Résultats de l’enquête de l’Office européen de lutte antifraude (OLAF)

4. regrette les conclusions de l’OLAF en ce qui concerne les irrégularités relatives au non-respect des procédures de passation de marchés, le détournement de fonds de l’Union, la mauvaise gestion, l’abus de position dans le domaine des ressources humaines, les violations des règles en matière de protection des données, le harcèlement et les comportements inappropriés à l’égard des membres du personnel en 2017; invite une nouvelle fois le Bureau à informer l’autorité de décharge du suivi des mesures proposées par l’OLAF; comprend la demande du Bureau de présenter un rapport plus détaillé dans un cadre approprié pour des raisons de confidentialité et de protection des données;

5. se félicite de la décision prise par le conseil d’administration du Bureau le 6 juin 2018 de relever le directeur exécutif de ses fonctions avec effet immédiat; souligne toutefois que le budget de l’exercice 2017 a été exécuté sous le contrôle de la direction précédente du Bureau; souligne que le présent rapport concerne la procédure de décharge pour l’exercice 2017; se félicite de la désignation d’un directeur exécutif par intérim le 6 juin 2018 et de la nomination d’une nouvelle directrice exécutive le 16 juin 2019; mesure l’engagement pris par la nouvelle directrice exécutive de mettre en œuvre des réformes importantes en vue d’assurer une gouvernance forte; apprécie le message positif transmis par la nouvelle directrice exécutive lors de l’audition publique du 4 septembre 2019 et se félicite de son intention de coopérer étroitement à l’avenir;

Suivi de la décharge 2016 et du premier rapport de décharge 2017

6. rappelle la décision motivée du Parlement européen du 24 octobre 2018[17] par laquelle il a refusé la décharge au directeur exécutif du Bureau pour l’exercice 2016; rappelle que, le 26 mars 2019, le Parlement européen a décidé de reporter la décision sur la décharge à donner au Bureau pour l’exercice 2017;

7. se félicite du rapport de suivi du Bureau sur les observations du Parlement européen pour l’exercice 2017, en particulier les mesures correctives prises par le conseil d’administration, le directeur exécutif par intérim et la nouvelle directrice exécutive du Bureau afin d’améliorer la structure et l’efficacité de la gouvernance de ce dernier, de rétablir la transparence et de renforcer la confiance; soutient et salue les mesures énoncées dans le plan d’action en matière de gouvernance du Bureau pour 2019; demande instamment au Bureau d’informer régulièrement et publiquement l’autorité de décharge des résultats de la mise en œuvre de ce plan d’action;

8. prend acte des efforts déployés et salue les progrès accomplis dans la mise en application des systèmes de contrôle interne, y compris des contrôles portant sur les opérations de passation de marchés et les opérations de dépenses; appuie la décision de réduire et de supprimer rapidement l’externalisation de conseils juridiques par la mise en place d’un service juridique interne; appuie les observations de la Cour sur la nécessité de prendre d’autres mesures correctives;

9. relève avec satisfaction l’application des deux tiers des mesures correctives appliquées par le Bureau en ce qui concerne les procédures de passation de marchés, en particulier les paiements effectués dans le cadre de procédures de passation de marchés irrégulières, et de l’achèvement des nouvelles procédures ouvertes, qui ont été contrôlées par la Cour et n’ont pas fait l’objet d’observations;

10. se félicite du plan de recrutement ambitieux mis en place et de son incidence positive sur le pourvoi des postes de direction et autres postes vacants; note avec satisfaction l’application de nouvelles mesures de prévention du harcèlement, d’amélioration du bien-être du personnel et de réduction du nombre de départs dans les effectifs; demande instamment au Bureau de finaliser rapidement les recrutements en totale conformité avec les procédures juridiques en vigueur et d’assurer un suivi régulier des résultats obtenus;

11. relève avec satisfaction que la plupart des membres du conseil d’administration ont publié leurs déclarations d’intérêts et leur curriculum vitæ sur le site internet du Bureau; invite ceux qui ne l’ont pas encore fait à publier leur curriculum vitæ dans les meilleurs délais; se félicite de l’engagement pris par les nouveaux dirigeants de sensibiliser, prévenir, repérer et traiter toute situation potentielle de conflit d’intérêts; invite le Bureau à élaborer et à appliquer, à cet égard, une stratégie globale qui fasse mention d’un tel engagement dans le prochain plan d’action en matière de gouvernance, et à informer l’autorité de décharge des résultats obtenus; 

12. relève avec satisfaction les mesures prévues par les nouveaux dirigeants du Bureau pour encourager et protéger les lanceurs d’alerte; rappelle qu’un environnement sûr pour les lanceurs d’alerte est un élément fondamental pour prévenir, dénoncer et combattre les pratiques irrégulières et illégales; espère une adoption rapide des règles et lignes directrices internes en matière de lanceurs d’alerte et de pantouflage et invite le Bureau à continuer de rendre compte des résultats obtenus;

o

o  o

13. renvoie, pour d’autres observations de nature horizontale accompagnant la décision de décharge, à sa résolution du 26 mars 2019[18] sur la performance, la gestion financière et le contrôle des agences.

INFORMATIONS SUR L’ADOPTION PAR LA COMMISSION COMPÉTENTE AU FOND

Date de l’adoption

25.9.2019

 

 

 

Résultat du vote final

+:

–:

0:

21

0

6

Membres présents au moment du vote final

Matteo Adinolfi, Olivier Chastel, Caterina Chinnici, Lefteris Christoforou, Corina Crețu, Tamás Deutsch, Raffaele Fitto, Daniel Freund, Isabel García Muñoz, Cristian Ghinea, Michael Heaver, Monika Hohlmeier, Joachim Kuhs, Claudiu Manda, Tsvetelina Penkova, Markus Pieper, Sabrina Pignedoli, Petri Sarvamaa, Angelika Winzig, Lara Wolters, Tomáš Zdechovský

Suppléants présents au moment du vote final

Katalin Cseh, Derk Jan Eppink, Mikuláš Peksa, Ramona Strugariu, Viola Von Cramon-Taubadel, Lucia Vuolo

 


 

VOTE FINAL PAR APPEL NOMINAL EN COMMISSION COMPÉTENTE AU FOND

21

+

ECR

Derk Jan Eppink, Raffaele Fitto

ID

Matteo Adinolfi, Joachim Kuhs, Lucia Vuolo

NI

Michael Heaver, Sabrina Pignedoli

PPE

Lefteris Christoforou, Tamás Deutsch, Monika Hohlmeier, Markus Pieper, Petri Sarvamaa, Angelika Winzig, Tomáš Zdechovský

RENEW

Olivier Chastel, Katalin Cseh, Cristian Ghinea, Ramona Strugariu

VERTS/ALE

Daniel Freund, Mikuláš Peksa, Viola Von Cramon-Taubadel

 

0

-

 

 

 

6

0

S&D

Caterina Chinnici, Corina Crețu, Isabel García Muñoz, Claudiu Manda, Tsvetelina Penkova, Lara Wolters

 

Légende des signes utilisés:

+ : pour

- : contre

0 : abstention

 

 

[1] JO C 434 du 30.11.2018, p. 116.

[2] JO C 434 du 30.11.2018, p. 116.

[3] Textes adoptés de cette date, P8_TA(2019)0261.

[4] JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.

[5] JO L 193 du 30.7.2018, p. 1.

[6] JO L 132 du 29.5.2010, p. 11.

[7] JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.

[8] JO L 122 du 10.5.2019, p. 1.

[9] JO C 434 du 30.11.2018, p. 116.

[10] JO C 434 du 30.11.2018, p. 116.

[11] Textes adoptés de cette date, P8_TA(2019)0261.

[12] JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.

[13] JO L 193 du 30.7.2018, p. 1.

[14] JO L 132 du 29.5.2010, p. 11.

[15] JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.

[16] JO L 122 du 10.5.2019, p. 1.

[17] JO L 331 du 28.12.2018, p. 213.

[18] Textes adoptés de cette date, P8_TA-PROV(2019)0254.

Dernière mise à jour: 9 octobre 2019Avis juridique - Politique de confidentialité