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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 1 octobre 2001 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la présidente
 3.Ordre des travaux
 4.Accident survenu à l'usine AZF à Toulouse et refonte de la politique de protection environnementale de l'Union
 5.Evaluation et gestion du bruit dans l'environnement
 6.Pollution provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers
 7.Expiration du Traité CECA
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (245 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (381 kb)
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