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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 17 décembre 2002 - StrasbourgEdition JO
 1.Fièvre aphteuse : leçons à tirer et mesures à prendre
 2.Votes
 3.Votes (suite)
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Budget 2003 (modifié par le Conseil)
 6.Projet de rapport de la Commission et du Conseil sur l'avenir des systèmes de pension / Modernisation de la comptabilité
 7.Heure des questions (Commission)
 8.Sang humain et composants sanguins
 9.Présence de nitrofuranes et d'autres substances proscrites dans la volaille et les crevettes
 10.Substances et préparations dangereuses (pentabromodiphényléther, octabromodiphényléther)
 11.Equipements électriques et électroniques : 1. Déchets (DEEE), 2. Substances dangereuses
 12.Accès du public à l'information environnementale
 13.Annexe - Séance solennelle
 14.Remise du Prix Sakharov 2002
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (685 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (973 kb)
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