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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 1 décembre 2004 - Bruxelles
Edition JO
1.
Reprise de la session
2.
Déclaration de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: Cf. procès-verbal
4.
Dépôt de documents: Cf. procès-verbal
5.
Transmission par le Conseil de textes d’accords: Cf. procès-verbal
6.
Virements de crédits: Cf. procès-verbal
7.
Composition des groupes politiques: Cf. procès-verbal
8.
Composition des commissions et des délégations: Cf. procès-verbal
9.
Ordre du jour
10.
Situation en Ukraine
11.
Perspectives financières
12.
Sommet UE/Russie
13.
Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
14.
Journée mondiale du Sida
15.
Passeports des citoyens de l’Union
16.
Football dans l’Union européenne
17.
Utilisation plus sûre de l’Internet et des nouvelles technologies en ligne
18.
Accord UE/Saint-Marin et Monaco
19.
Ordre du jour de la prochaine séance: Cf. procès-verbal
20.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (477 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1147 kb)
Avis juridique
-
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