Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Mardi 22 février 2005 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Ouverture de la séance
		2.	Demande d’urgence
		3.	Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): cf. procès-verbal
		4.	Economie / Finances publiques
		5.	«Capitale européenne de la culture» pour les années 2005 à 2019
		6.	Environnement et santé (2004-2010)
		7.	Heure des votes
		8.	Explications de vote
		9.	Corrections de vote: cf. procès-verbal
		10.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
		11.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		12.	Financement de la protection de la nature
		13.	Environnement et santé (2004-2010) (suite)
		14.	Permis de conduire
		15.	Heure des questions (Commission)
		16.	Permis de conduire (suite)
		17.	Introduction de sanctions en cas d’infractions de pollution
		18.	Information fluviale
		19.	Reconnaissance des brevets des gens de mer
		20.	Agence communautaire de contrôle des pêches
		21.	Captures accessoires (pêche)
		22.	Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
		23.	Suspension de la séance
		24.	Annexe - Position de la Commission