Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Jeudi 24 février 2005 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Ouverture de la séance
		2.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		3.	Ressources budgétaires affectées à la recherche
		4.	Transfert de navires vers des pays touchés par le tsunami en 2004
		5.	Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
		6.	Souhaits de bienvenue
		7.	Heure des votes: cf. procès-verbal
		8.	Explications de vote
		9.	Corrections de vote: cf. procès-verbal
		10.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
		11.	Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (Article 115 du règlement du PE)
		12.	Togo
		13.	Népal
		14.	Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL): Affaire «Charles Taylor»
		15.	Heure des votes: cf. procès-verbal
		16.	Corrections de vote: cf. procès-verbal
		17.	Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
		18.	Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
		19.	Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
		20.	Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
		21.	Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
		22.	Interruption de la session
		ANNEXE