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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 8 mars 2005 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): cf. procès-verbal
 5.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 6.Suivi de la plate-forme d’action de la Quatrième conférence mondiale sur les femmes (Pékin + 10)
 7.Situation sociale dans l’Union
 8.Système de préférences généralisées
 9.Heure des votes
 10.Organisation selon une nouvelle structure des comités compétents en matière de services financiers
 11.Conditions d’accès aux réseaux de transport de gaz naturel
 12.Sécurité sociale applicable aux travailleurs et à leur famille se déplaçant à l’intérieur de la Communauté
 13.Licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne
 14.Banque européenne d’investissement (2003)
 15.Situation sociale dans l’Union
 16.Explications de vote
 17.Corrections de vote: cf. procès-verbal
 18.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 19.Délai de dépôt d’amendements: cf. procès-verbal
 20.Révision du Traité de non-prolifération / Armes nucléaires en Corée du Nord et en Iran
 21.Situation au Liban
 22.Services dans le marché intérieur / Brevetabilité des logiciels
 23.Heure des questions (Commission)
 24.Système de préférences généralisées (suite)
 25.Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
 26.Délibérations de la commission des pétitions (2003 - 2004)
 27.Travaux de l’Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2004
 28.Budgets 2005 et 2006
 29.Commerce projeté d’ovules
 30.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 31.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (745 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1700 kb)
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