Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 13 avril 2005 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Réunion du Conseil européen (Bruxelles, 22/23 mars 2005)
3.
Heure des votes
4.
Calendrier des périodes de session du Parlement européen - 2006
5.
Conséquences financières de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
6.
Demande d’adhésion de la Bulgarie
7.
Demande d’adhésion à l’UE de la Bulgarie
8.
Demande d’adhésion de la Roumanie
9.
Demande d’adhésion à l’UE de la Roumanie
10.
Législation sociale relative aux activités de transport routier
11.
Harmonisation de dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
12.
Éco-conception applicable aux produits consommateurs d’énergie
13.
Teneur en soufre des combustibles marins
14.
Commercialisation et utilisation du toluène et du trichlorobenzène
15.
Stratégie politique annuelle de la Commission (2006)
16.
Réunion du Conseil européen (Bruxelles, 22/23 mars 2005)
17.
Explications de vote
18.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
19.
État de l’intégration régionale dans les Balkans occidentaux
20.
Politique étrangère / Sécurité
21.
Heure des questions (Conseil)
22.
Licenciements chez Alstom
23.
Dumping fiscal et environnemental
24.
Discrimination, sur le marché intérieur, à l’égard de travailleurs et d’entreprises des nouveaux États membres
25.
Réutilisation, recyclage et valorisation des véhicules à moteur
26.
Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
27.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (739 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1681 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité