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PVTACRE
Débats
Lundi 6 juin 2005 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Composition du Parlement: cf. procès-verbal
 5.Composition des groupes politiques: cf. procès-verbal
 6.Motion de censure visant la Commission: cf. procès-verbal
 7.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 8.Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
 9.Signature d’actes adoptés en codécision: cf. procès-verbal
 10.Ordre des travaux
 11.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 12.Orientations relatives aux réseaux transeuropéens d’énergie
 13.Efficacité énergétique dans les utilisations finales, services énergétiques
 14.Protection des intérêts financiers de la Communauté et lutte contre la fraude
 15.Infrastructure d’information spatiale dans la Communauté (INSPIRE)
 16.Réassurance
 17.Soutien au développement rural par le Feader
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 19.Levée de la séance
Débats
Edition JO (330 kb)
 
Débats
Edition JO (798 kb)
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