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PVTACRE
Débats
Mercredi 8 juin 2005 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
 3.Préparation du Conseil européen, y compris l’avenir de l’Union européenne après les référendums sur la Constitution européenne (Bruxelles, 16/17 juin 2005)
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Composition des groupes politiques: cf. procès-verbal
 6.Heure des votes
 7.Motion de censure visant la Commission
 8.Défis politiques et moyens budgétaires de l’Union élargie 2007-2013
 9.Contrôle des mouvements de l’argent liquide
 10.Produits soumis à accise
 11.Espace de liberté, de sécurité et de justice
 12.Protection des minorités et politiques contre les discriminations dans une Europe élargie
 13.Explications de vote
 14.Corrections de vote: cf. procès-verbal
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 16.Réforme de l’ONU
 17.Relations transatlantiques
 18.Situation en Ouzbékistan
 19.Accord Commission-États membres / Philip Morris en matière de lutte contre la fraude
 20.Heure des questions (questions au Conseil)
 21.Budget / Economie
 22.Renforcer la compétitivité européenne
 23.Hydrocarbures aromatiques polynucléaires contenus dans les huiles de dilution et les pneumatiques
 24.Brevet communautaire
 25.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 26.Levée de la séance
Débats
Edition JO (686 kb)
 
Débats
Edition JO (1580 kb)
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