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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 6 juillet 2005 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Union européenne et Irak - Un cadre pour l’engagement
3.
Afrique, globalisation, pauvreté
4.
Heure des votes
5.
Protection des occupants des véhicules en cas de collision
6.
Substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
7.
Brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
8.
Création d’un registre européen des rejets et transferts de polluants
9.
Fonds européen de développement régional, Fonds social européen et Fonds de cohésion
10.
Fonds de cohésion
11.
Fonds européen de développement régional
12.
Institution d’un Groupement européen de coopération transfrontalière (GECT)
13.
Fonds social européen
14.
Égalité des chances et de traitement entre hommes et femmes en matière d’emploi et de travail
15.
Fonds européen pour la pêche
16.
Egalité des chances et de traitement entre hommes et femmes en matière d’emploi et de travail
17.
Loi applicable aux obligations non contractuelles («Rome II»)
18.
Protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et transferts de polluants
19.
Procédure de concertation (budget 2006)
20.
Rôle des femmes en Turquie
21.
Union européenne et Irak - Un cadre pour l’engagement
22.
Action mondiale contre la pauvreté: faire de la pauvreté un élément du passé
23.
Explications de vote
24.
Corrections de vote: cf. procès-verbal
25.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
26.
Futur des Balkans dix ans après Srebrenica
27.
Relations entre l’Union européenne, la Chine et Taïwan ainsi que la sécurité en Extrême-Orient
28.
Un monde sans mines
29.
Heure des questions (questions au Conseil)
30.
Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
31.
Accords d’association UE/Suisse: 1° Détermination de l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile, 2° Acquis de Schengen
32.
Incidence des activités de prêt de la Communauté européenne dans les pays en développement
33.
Mise en oeuvre du plan d’action communautaire concernant les réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux (FLEGT)
34.
Compensation et règlement-livraison dans l’Union européenne
35.
Processus d’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
36.
Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
37.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (842 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1908 kb)
Avis juridique
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