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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 6 juillet 2005 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Union européenne et Irak - Un cadre pour l’engagement
 3.Afrique, globalisation, pauvreté
 4.Heure des votes
 5.Protection des occupants des véhicules en cas de collision
 6.Substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
 7.Brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
 8.Création d’un registre européen des rejets et transferts de polluants
 9.Fonds européen de développement régional, Fonds social européen et Fonds de cohésion
 10.Fonds de cohésion
 11.Fonds européen de développement régional
 12.Institution d’un Groupement européen de coopération transfrontalière (GECT)
 13.Fonds social européen
 14.Égalité des chances et de traitement entre hommes et femmes en matière d’emploi et de travail
 15.Fonds européen pour la pêche
 16.Egalité des chances et de traitement entre hommes et femmes en matière d’emploi et de travail
 17.Loi applicable aux obligations non contractuelles («Rome II»)
 18.Protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et transferts de polluants
 19.Procédure de concertation (budget 2006)
 20.Rôle des femmes en Turquie
 21.Union européenne et Irak - Un cadre pour l’engagement
 22.Action mondiale contre la pauvreté: faire de la pauvreté un élément du passé
 23.Explications de vote
 24.Corrections de vote: cf. procès-verbal
 25.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 26.Futur des Balkans dix ans après Srebrenica
 27.Relations entre l’Union européenne, la Chine et Taïwan ainsi que la sécurité en Extrême-Orient
 28.Un monde sans mines
 29.Heure des questions (questions au Conseil)
 30.Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 31.Accords d’association UE/Suisse: 1° Détermination de l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile, 2° Acquis de Schengen
 32.Incidence des activités de prêt de la Communauté européenne dans les pays en développement
 33.Mise en oeuvre du plan d’action communautaire concernant les réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux (FLEGT)
 34.Compensation et règlement-livraison dans l’Union européenne
 35.Processus d’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
 36.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 37.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (842 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1908 kb)
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