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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 8 septembre 2005 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Levée de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
3.
Dépôt de documents: cf. procès-verbal
4.
Dimension nordique
5.
Tourisme et développement
6.
Maladies graves et maladies négligées dans les pays en développement
7.
Heure des votes
8.
Catastrophes naturelles (incendies et inondations)
9.
Un tourisme européen durable
10.
Discrimination du genre dans les systèmes de santé
11.
coles européennes
12.
Tourisme et développement
13.
Explications de vote
14.
Corrections de vote: cf. procès-verbal
15.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
16.
Maladies graves et maladies négligées dans les pays en développement (suite)
17.
Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (Article 115 du règlement du PE)
18.
Famine au Niger
19.
Violations des droits de l’homme en Chine, notamment en matière de liberté de religion
20.
Situation des prisonniers politiques en Syrie
21.
Heure des votes
22.
Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (Article 115 du règlement du PE)
23.
Famine au Niger
24.
Violations des droits de l’homme en Chine, notamment en matière de liberté de religion
25.
Situation des prisonniers politiques en Syrie
26.
Maladies graves et maladies négligées dans les pays en développement
27.
Explications de vote
28.
Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
29.
Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
30.
Composition des commissions: cf. procès-verbal
31.
Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
32.
Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
33.
Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
34.
Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
35.
Suspension de la séance
ANNEXE
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (547 kb)
Avis juridique
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Politique de confidentialité