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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 27 octobre 2005 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Activités du Médiateur européen (2004)
4.
Droits de l’homme au Sahara occidental (décision de la Conférence des présidents)
5.
Heure des votes
6.
Projet de budget général de l’Union européenne - Exercice 2006
7.
Projet de budget général 2006 (section III)
8.
Projet de budget général 2006 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII)
9.
Situation en Azerbaïdjan à la veille des élections
10.
Le processus de Barcelone revisité
11.
Activités du Médiateur européen (2004)
12.
Explications de vote
13.
Corrections de vote: voir procès-verbal
14.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
15.
Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (Article 115 du règlement du PE)
16.
Droits de l’homme au Sahara occidental
17.
Ouzbékistan
18.
Cas de Tenzin Delek Rinpoché
19.
Heure des votes
20.
Droits de l’homme au Sahara occidental
21.
Ouzbékistan
22.
Cas de Tenzin Delek Rinpoché
23.
Corrections de vote: voir procès-verbal
24.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
25.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
26.
Déclarations écrites inscrites au registre (art. 116 du règlement): voir procès-verbal
27.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
28.
Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
29.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
30.
Interruption de la session
ANNEXE
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (525 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1257 kb)
Avis juridique
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