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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 15 novembre 2005 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Dimension nordique: voir procès-verbal
 6.Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - 2004
 7.Programme législatif et de travail pour 2006
 8.Communication de la présidence: voir procès-verbal
 9.Heure des votes
 10.Diffusion des bonnes pratiques et suivi de l’adoption des TIC
 11.Système paneuropéen public terrestre de radiomessagerie unilatérale (RMU)
 12.Organisation commune des marchés dans le secteur des semences
 13.Organisation commune des marchés dans le secteur du houblon
 14.Organisation commune du marché vitivinicole
 15.Modification de l’accord de création de la BERD en vue de permettre à celle-ci de financer des opérations en Mongolie
 16.Visas pour les jeux olympiques et/ou paralympiques d’hiver de 2006 à Turin
 17.Sécurité sociale relative aux travailleurs et aux membres de leur famille se déplaçant au sein de la CE
 18.Anguilles européennes
 19.Infraction au protocole sur les privilèges et immunités des Communautés européennes par un État membre
 20.Dimension sociale de la mondialisation
 21.Explications de vote
 22.Corrections de vote: voir procès-verbal
 23.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 24.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 25.Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques (REACH)
 26.Agences européennes de régulation
 27.Heure des questions (questions à la Commission)
 28.2005, Paquet «Elargissement II»
 29.Information des passagers sur l’identité du transporteur aérien effectif
 30.Centrales nucléaires
 31.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 32.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (808 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1863 kb)
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