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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 17 janvier 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Décision sur l’urgence: voir procès-verbal
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Accès au marché des services portuaires
 6.Développer l’agenda de la politique extérieure de l’aviation de la Communauté - Relations avec la Russie et la Chine dans le domaine du transport aérien
 7.Heure des votes
  7.1.Modification du règlement n° 533/2004 (Croatie) (vote)
  7.2.Protocole à l’accord-cadre de commerce et de coopération avec la Corée (vote)
  7.3.Inclusion des Maldives dans la liste des pays couverts, suite aux tsunami de l’Océan Indien de décembre 2004 (vote)
  7.4.Statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures (vote)
  7.5.Citoyenneté de l’Union (4e rapport) (vote)
  7.6.Stratégies pour combattre la traite des femmes et des enfants, vulnérables à l’exploitation sexuelle (vote)
  7.7.Développer l’agenda de la politique extérieure de l’aviation de la Communauté (vote)
  7.8.Relations avec la Russie et la Chine dans le domaine du transport aérien (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Sécurité de l’approvisionnement en ressources énergétiques et particulièrement en gaz
 12.OCM du sucre - Régimes de soutien en faveur des agriculteurs (sucre) - Restructuration de l’industrie sucrière
 13.Heure des questions (questions à la Commission)
 14.OCM du sucre - Régimes de soutien en faveur des agriculteurs (sucre) - Restructuration de l’industrie sucrière (suite)
 15.Application aux institutions et organes de la CE des dispositions de la convention d’Aarhus
 16.Gestion des déchets de l’industrie extractive
 17.Eaux de baignade
 18.Aspects environnementaux du développement durable
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (729 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1686 kb)
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