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Débats
Jeudi 2 février 2006 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Stratégie européenne de communication - Livre blanc
 4.Législation sociale relative aux activités de transport routier - Harmonisation de dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Législation sociale relative aux activités de transport routier (vote)
  8.2.Harmonisation de dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route (vote)
  8.3.Règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages (vote)
  8.4.Politique étrangère et de sécurité commune - 2004 (vote)
  8.5.Lutte contre la violence à l’égard des femmes (vote)
  8.6.Égalité entre les femmes et les hommes dans l’Union européenne (vote)
  8.7.Application de la directive postale (vote)
  8.8.Résultats des élections en Palestine et situation au Moyen-Orient ainsi que la décision du Conseil de ne pas rendre public le rapport sur Jérusalem-Est (vote)
  8.9.Position de l’UE à l’égard du gouvernement cubain (vote)
  8.10.Déclarations de gestion nationales - Responsabilité des États membres concernant l’exécution du budget de l’Union européenne (vote)
  8.11.Ressources halieutiques de la Méditerranée (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections de vote: voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 12.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 13.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 14.Interruption de la session
Débats
Edition JO (237 kb)
 
Débats
Edition JO (578 kb)
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