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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 14 février 2006 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
4.
Clause relative aux droits de l’homme et à la démocratie dans les accords de l’UE (débat)
5.
Petit trafic frontalier aux frontières terrestres extérieures des États membres (débat)
6.
Utilisation de sources d’énergie renouvelables à des fins de chauffage et de réfrigération (débat)
7.
Heure des votes
7.1.
Pneus rechapés (vote)
7.2.
Homologation des pièces mécaniques d’attelage des ensembles de véhicules (vote)
7.3.
Organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés (vote)
7.4.
Abrogation de deux règlements dans le domaine de la politique monétaire (vote)
7.5.
Petit trafic frontalier aux frontières terrestres extérieures des États membres (vote)
7.6.
Accord de partenariat CE / Îles Salomon concernant la pêche au large des Îles Salomon (vote)
7.7.
Confiscation d’automobiles par les autorités grecques (vote)
7.8.
Exposition des travailleurs aux rayonnements optiques artificiels (vote)
7.9.
Règles minimales de protection des poulets destinés à la production de viande (vote)
7.10.
Réforme des aides d’État 2005-2009 (vote)
7.11.
Effets de la mondialisation sur le marché intérieur (vote)
7.12.
Clause relative aux droits de l’homme et à la démocratie dans les accords de l’UE (vote)
7.13.
Révision de certaines restrictions d’accès dans le cadre de la politique commune de la pêche (cantonnement des Shetland et cantonnement pour la plie) (vote)
7.14.
Utilisation de sources d’énergie renouvelables à des fins de chauffage et de réfrigération (vote)
8.
Explications de vote
9.
Corrections de vote: voir procès-verbal
10.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
11.
Corrections de vote de séances précédentes: voir procès-verbal
12.
Services dans le marché intérieur (débat)
13.
Heure des questions (questions au Conseil)
14.
Services dans le marché intérieur (suite du débat)
15.
Nouveau mécanisme de financement pour le développement dans le cadre des objectifs du Millénaire (débat)
16.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
17.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (752 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1733 kb)
Avis juridique
-
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