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Débats
Mercredi 15 mars 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l’ordre du jour (événements en Palestine)
 3.Préparation du Conseil européen / Stratégie de Lisbonne (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Accord de pêche entre la Communauté européenne et les États fédérés de Micronésie (vote)
  4.2.Informations minimales que doivent contenir les licences de pêche (vote)
  4.3.Evaluation du Mandat d’arrêt européen (vote)
  4.4.Situation des droits de l’homme au Tchad (vote)
  4.5.Règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes (vote)
  4.6.Prostitution forcée dans le cadre des événements sportifs mondiaux (vote)
  4.7.Quatrième Forum mondial de l’eau - Mexico, 16-22 mars 2006 (vote)
  4.8.Les restructurations et l’emploi (vote)
  4.9.Protection et inclusion sociales (vote)
  4.10.Orientations pour la procédure budgétaire 2007 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII (A) et VIII (B)) (vote)
  4.11.Méthodes de pêche plus respectueuses de l’environnement (vote)
  4.12.Préparation du Conseil européen / Stratégie de Lisbonne (vote)
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote: cf. procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 8.Résultats du Conseil informel des Ministres des Affaires étrangères du 10/11 mars 2006 (débat)
 9.Document de stratégie pour l’élargissement (2005) (débat)
 10.Modification de l’ordre du jour (Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’État de droit): cf. procès-verbal
 11.Fusions dans le marché intérieur (débat)
 12.Politique euro-méditerranéenne / Préparation en vue de la prochaine réunion de l’APEM (débat)
 13.62e session de la Commission des droits de l’homme de l’Organisation des Nations unies (CDHNU, Genève) (débat)
 14.Spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires - Protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (débat)
 15.Professions juridiques et intérêt général relatif au fonctionnement des systèmes juridiques (débat)
 16.Préparatifs pour la réunion COP-MOP sur la diversité et la sécurité biologiques (Curitiba, Brésil) (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 18.Levée de la séance
Débats
Edition JO (769 kb)
 
Débats
Edition JO (1383 kb)
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