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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 23 mars 2006 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre du jour: cf. procès-verbal
 3.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 4.Situation politique au Belarus après les élections (débat)
 5.Les défis démographiques et la solidarité entre générations (débat)
 6.Promotion de cultures à des fins non alimentaires (débat)
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 8.Approvisionnement des associations caritatives agrées pour la mise en œuvre du programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis (déclaration écrite): cf. procès-verbal
 9.Composition des groupes politiques: cf. procès-verbal
 10.Composition du Parlement: cf. procès-verbal
 11.Heure des votes
  11.1.Roues pour voitures particulières et leurs remorques (projet CEE/NU) (vote)
  11.2.Homologation des systèmes d’éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles (vote)
  11.3.Protocole à l’accord euro-méditerranéen avec l’État d’Israël suite à l’élargissement (vote)
  11.4.Accord CE/Danemark relatif à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (vote)
  11.5.Accord CE/Danemark relatif à la signification et à la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale (vote)
  11.6.Programme d’action communautaire (2007-2013), volet «Consommateurs» (vote)
  11.7.Professions juridiques et intérêt général relatif au fonctionnement des systèmes juridiques (vote)
  11.8.Le droit européen des contrats et la révision de l’acquis: la voie à suivre (vote)
  11.9.Sécurité de l’approvisionnement énergétique de l’Union européenne (vote)
  11.10.Critères pour des opérations d’imposition de la paix de l’Union européenne, notamment en République démocratique du Congo (vote)
  11.11.Révision de l’accord de Cotonou et fixation du montant du 10e FED (vote)
  11.12.L’impact sur le développement des accords de partenariat économique (vote)
  11.13.Partis politiques européens (vote)
  11.14.Les défis démographiques et la solidarité entre générations (vote)
  11.15.Promotion de cultures à des fins non alimentaires (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote: cf. procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
 15.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
 17.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (245 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (553 kb)
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