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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 15 juin 2006 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre du jour: voir procès-verbal
 3.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 4.Protection des intérêts financiers des Communautés, lutte contre la fraude (2004) (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Dénomination des commissions et délégations: voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement: voir procès-verbal
 8.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 9.Heure des votes
  9.1.Envoi de données sur les débarquements de produits de la pêche dans les États membres (vote)
  9.2.Activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013, FP7) (vote)
  9.3.Activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2007-2011) (vote)
  9.4.Règles communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile (vote)
  9.5.Adoption par la Slovénie de la monnaie unique au 1er janvier 2007 (vote)
  9.6.Situation des droits de l'homme en Tunisie (vote)
  9.7.17ème Sommet UE-Russie (26 mai 2006) (vote)
  9.8.Mise en oeuvre de la directive MIFID 2004/39/CE (vote)
  9.9.Stratégie du développement durable (vote)
  9.10.Montée des violences racistes et homophobes en Europe (vote)
  9.11.Armes légères et de petit calibre (vote)
  9.12.Déploiement du système européen de signalisation ferroviaire ERTMS/ETCS (vote)
  9.13.Pêche côtière, problèmes rencontrés par les pêcheurs (vote)
  9.14.Protection des intérêts financiers des Communautés, lutte contre la fraude (2004) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 13.Utilisation de copeaux de bois pour un vieillissement artificiel du vin - Utilisation de copeaux de bois comme pratique oenologique pour les vins européens (débat)
 14.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  14.1.Timor Oriental
  14.2.Syrie : Violations des droits de l'homme
  14.3.Corée du Nord : Violations des droits de l'homme
 15.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 16.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 17.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 18.Heure des votes
  18.1.Timor Oriental (vote)
  18.2.Syrie : Violations des droits de l'homme (vote)
  18.3.Corée du Nord : Violations des droits de l'homme (vote)
 19.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 20.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 21.Déclarations écrites inscrites au registre (art.116 du règlement): voir procès-verbal
 22.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 23.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 24.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (580 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (576 kb)
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