Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 13 novembre 2006 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		3.	Virements de crédits: cf. procès-verbal
		4.	Pétitions: cf. procès-verbal
		5.	Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
		6.	Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
		7.	Déclarations écrites et questions orales (dépôt): cf. procès-verbal
		8.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		9.	Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
		10.	Composition du Parlement
		11.	Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
		12.	Signature d’actes adoptés en codécision: cf. procès-verbal
		13.	Projet de budget général pour l’exercice 2007 (délai de dépôt de projets d’amendement): cf. procès-verbal
		14.	Ordre des travaux
		15.	Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
		16.	Rapport annuel 2006 sur la zone euro (débat)
		17.	Politique communautaire pour le milieu marin - Stratégie thématique sur le milieu marin (débat)
		18.	Défaillance du réseau électrique européen (débat)
		19.	Quotas laitiers (débat)
		20.	Soutien au développement rural par le FEADER - Modulation facultative des paiements directs dans le cadre de la PAC (débat)
		21.	Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
		22.	Levée de la séance