Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 16 novembre 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Rapport annuel du Médiateur (2005) (débat)
 3.Livre blanc sur une politique de communication européenne (débat)
 4.Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
 5.Déclaration de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Accord de pêche UE/Mauritanie (vote)
  6.2.Situation à Gaza (vote)
  6.3.Convention sur l’interdiction des armes biologiques et à toxines (BTWC), bombes à fragmentation et armes conventionnelles (vote)
  6.4.Une stratégie concernant la mer Baltique pour la dimension septentrionale (vote)
  6.5.Mise en œuvre de la stratégie européenne de sécurité dans le cadre de la PESD (vote)
  6.6.Successions et testaments (vote)
  6.7.Les femmes dans la politique internationale (vote)
  6.8.La lutte contre la traite des êtres humains - approche intégrée et propositions en vue d’un plan d’action (vote)
  6.9.Rapport annuel du Médiateur (2005) (vote)
  6.10.Livre blanc sur une politique de communication européenne (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: cf. procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 10.Ordre du jour de la prochaine période de session: cf. procès-verbal
 11.Famaguste / Varosha (débat)
 12.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit(débat)
  12.1.Ethiopie
  12.2.Bangladesh
  12.3.Iran
 13.Heure des votes
  13.1.Ethiopie (vote)
  13.2.Bangladesh (vote)
  13.3.Iran (vote)
 14.Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 15.Demande de levée de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 16.Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
 17.Virements de crédits: cf. procès-verbal
 18.Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
 19.Déclarations écrites inscrites au registre (art.116 du règlement): cf. procès-verbal
 20.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
 21.Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
 22.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (565 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1092 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité