Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

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Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Mercredi 29 novembre 2006 - Bruxelles

Edition JO

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
		3.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		4.	Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
		5.	Déclarations écrites (dépôt): cf. procès-verbal
		6.	Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
		7.	Virements de crédits: cf. procès-verbal
		8.	Ordre du jour: cf. procès-verbal
		9.	Débat sur le futur de l’Europe (débat)
		10.	Vérification des pouvoirs: cf. procès-verbal
		11.	Composition du Parlement: cf. procès-verbal
		12.	Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
		13.	Sommet Russie/Union européenne (débat)
		14.	Adhésion de la Bulgarie - Adhésion de la Roumanie (débat)
		15.	Conséquences économiques et sociales des restructurations dans le secteur de l’automobile en Europe (débat)
		16.	Instrument financier européen pour la promotion de la démocratie et des droits de l’homme dans le monde (débat)
		17.	Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
		18.	Mise en oeuvre du 7e programme-cadre de la CE et de la CEEA (débat)
		19.	Mise sur le marché d’articles pyrotechniques (débat)
		20.	Droits des patients dans l’Union européenne (débat)
		21.	Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
		22.	Levée de la séance