Débats - Sommaire - Lundi 11 décembre 2006

CRE

Débats

Lundi 11 décembre 2006 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		3.	Composition du Parlement: cf. procès-verbal
		4.	Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
		5.	Signature d’actes adoptés en codécision: cf. procès-verbal
		6.	Dépôt de documents: cf. procès-verbal
		7.	Déclarations écrites (article 116): cf. procès-verbal
		8.	Déclarations écrites et questions orales (dépôt): cf. procès-verbal
		9.	Pétitions: cf. procès-verbal
		10.	Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
		11.	Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
		12.	Ordre des travaux
		13.	Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
		14.	Agence européenne des produits chimiques - Modification de la directive 67/548/CEE sur les substances dangereuses (REACH) (débat)
		15.	Code des douanes communautaire - Programme Douane 2013 (débat)
		16.	Prévention des blessures et promotion de la sécurité (débat)
		17.	Dépenses dans le domaine vétérinaire (débat)
		18.	Secteur de la banane (débat)
		19.	Circulation des aliments composés pour animaux (débat)
		20.	Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
		21.	Levée de la séance

Débats
Edition JO (443 kb)

Débats
Edition JO (871 kb)