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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 15 mars 2007 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 3.Contraintes insulaires, naturelles et économiques dans le contexte de la politique régionale (débat)
 4.Les collectivités locales et la coopération au développement (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Nominations dans les délégations interparlementaires (vote)
  5.2.Action de la Communauté concernant la prestation de soins de santé transfrontaliers (vote)
  5.3.Chasse illégale aux oiseaux à Malte (vote)
  5.4.Relations euroméditerranéennes (vote)
  5.5.Construction de la zone de libre-échange euroméditerranéenne (vote)
  5.6.Bosnie-et-Herzégovine (vote)
  5.7.Le respect de la Charte des droits fondamentaux dans les propositions législatives de la Commission: méthodologie pour un contrôle systématique et rigoureux (vote)
  5.8.Négociation d’un accord d’association entre l’Union européenne et l’Amérique centrale (vote)
  5.9.Négociation d’un accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté andine (vote)
  5.10.Personnes disparues à Chypre (vote)
  5.11.Contraintes insulaires, naturelles et économiques dans le contexte de la politique régionale (vote)
  5.12.Les collectivités locales et la coopération au développement (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote: cf. procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 9.Interdiction des produits dérivés du phoque dans l’Union européenne (débat)
 10.Attaque contre Galina Kozlova, membre du conseil d’administration de l’organisation Mari Uchem et rédactrice en chef du magazine littéraire Ontšõko (débat)
 11.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit(débat)
  11.1.Guatemala
  11.2.Cambodge
  11.3.Nigeria
 12.Heure des votes
  12.1.Guatemala (vote)
  12.2.Cambodge (vote)
  12.3.Nigeria (vote)
  12.4.Attaque contre Galina Kozlova, membre du conseil d’administration de l’organisation Mari Ušem et rédactrice en chef du magazine littéraire Ontšõko (vote)
 13.Explications de vote
 14.Décisions concernant certains documents: cf. procès-verbal.
 15.Composition des commissions et des délégations: cf. procès-verbal
 16.Communication de positions communes du Conseil: cf. procès-verbal
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (art.116 du règlement): cf. procès-verbal
 18.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: cf. procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: cf. procès-verbal
 20.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (606 kb)
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