Compte rendu in extenso des débats

Mardi 24 avril 2007 - Strasbourg

15. Galileo (débat)

  Le Président. - L’ordre du jour appelle la déclaration de la Commission sur Galileo.

  Jacques Barrot, vice-président de la Commission. - Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les parlementaires, je remercie le Parlement d’avoir pris l’initiative de cette résolution. Le contenu de la résolution aide les efforts de la Commission. Son adoption par votre Assemblée plénière est un témoignage supplémentaire de la volonté claire et sans faille de la Communauté européenne de mener à bien ce grand projet européen qu’est Galileo.

Quelle est la situation? Face au blocage des négociations du contrat avec le candidat du consortium et en l’absence de progrès sur les conditions que j’avais posées il y a un an, j’ai lancé un ultimatum avec des dates butoirs précises pour sortir de cette impasse. Sur la base de cet ultimatum, soutenu par le Conseil, j’ai reçu mandat du Conseil de travailler à toutes les options possibles. Les travaux de la Commission sur la base du mandat du Conseil des transports du 22 mars 2007, auxquels votre résolution apporte un soutien précieux, progressent de façon satisfaisante. Le résultat de ces travaux fera l’objet d’une communication au Parlement et au Conseil, que la Commission prévoit d’adopter le 10 mai 2007, soit un mois avant le prochain Conseil des transports de juin 2007.

La future communication répondra à l’ensemble des demandes formulées par le Conseil du 22 mars 2007 et par le Parlement dans la résolution que vous allez adopter. Cette communication comportera un examen de la situation présente, des difficultés auxquelles est confronté le programme, notamment les raisons du blocage des négociations relatives au contrat de concession, puis une analyse des chances d’une conclusion rapide du contrat de concession et aussi des solutions alternatives au schéma retenu jusqu’à présent. Il n’y aura pas de tabou, ni sur les causes des difficultés actuelles, ni sur les calendriers envisageables ni sur les questions de financement ou de gouvernance.

En ce qui concerne les solutions alternatives, plusieurs options sont possibles. Elles peuvent aller du maintien du projet dans son état actuel jusqu’à, évidemment, sa clôture, ce que je n’envisage pas, bien sûr. Une solution intermédiaire pourrait être la prise en charge du déploiement de tout ou partie de l’infrastructure satellitaire par le secteur public avec, ensuite, une exploitation par un partenaire privé. C’est une des alternatives. Mais chacune de ces alternatives fera l’objet d’un examen détaillé quant à leurs implications techniques et financières, ainsi qu’en termes de gouvernance.

Le souci de la Commission reste d’assurer le meilleur rapport coûts-avantages du projet tout en évitant des retards supplémentaires. Éviter de nouveaux retards est crucial face aux risques que représenterait l’apparition de la modernisation des systèmes concurrents. Bien entendu, au cas où le schéma actuel serait poursuivi et où les négociations du contrat de concession reprendraient de façon très active au cours des prochaines semaines, j’informerai le Parlement des progrès réalisés.

Je voudrais maintenant vous parler du programme EGNOS, qui améliore le GPS pour les usagers européens. L’Agence spatiale européenne achèvera la revue d’aptitude opérationnelle de ce système d’ici mars 2008. EGNOS sera alors prêt pour une exploitation complète et il faudra qu’un opérateur économique en mesure d’exploiter les applications d’EGNOS soit trouvé avant mars 2008. Les institutions européennes seront également en mesure d’assurer, à compter de cette même date, le financement du système. J’insiste un peu parce que EGNOS va nous permettre, déjà, de pouvoir évaluer un certain nombre d’applications de la navigation par satellite et c’est donc très intéressant, car c’est une première étape qui nous éclairera sur le devenir de Galileo.

S’agissant du financement des programmes européens de radionavigation par satellite, vous savez que la Commission avait proposé dès le mois de juillet 2004 un règlement du Parlement européen et du Conseil. Cette proposition a prévu pour le programme Galileo un instrument juridique spécifique, cohérent avec le futur programme spatial européen et répondant au souci d’une bonne gestion financière dans le cadre financier 2007-2013. Cette proposition mentionne à titre provisoire une intervention financière de la Communauté européenne à hauteur d’un milliard d’euros. Le Conseil est parvenu à une orientation générale partielle sur cette proposition le 21 avril 2005. Le Parlement a également adopté un avis positif en première lecture le 5 septembre 2005. Le chiffrage définitif dépendra des options retenues et, bien entendu, il sera soumis en temps utile à l’autorité budgétaire.

S’agissant de la gouvernance du programme Galileo, la Commission réfléchit actuellement aux moyens de nature à permettre une coordination plus efficace entre les différents acteurs du programme: la Commission elle-même, l’autorité de surveillance, l’Agence spatiale européenne.

Un mot maintenant sur les relations extérieures. Les accords internationaux concernant le programme Galileo sont négociés sur la base de l’article 300 du traité. La procédure prévue par cet article comprend toujours une consultation du Parlement préalablement à leur conclusion. J’ai noté, bien sûr, le souci du Parlement d’être très impliqué dans le suivi de la gouvernance.

Quant aux applications de Galileo et quant au livre vert sur ces applications, la phase de débat public est sur le point de se terminer. Plus de 70 contributions ont été reçues, émanant des acteurs les plus divers. Il faut maintenant que la Commission analyse les résultats avant de définir le plan des actions à mettre en œuvre à partir de l’année 2008.

Vous savez, Mesdames et Messieurs les députés, que Galileo est le projet industriel le plus ambitieux que l’Europe ait jamais entrepris. Évidemment, je n’hésite pas ce soir à solliciter le soutien du Parlement, compte tenu de la difficulté de l’entreprise, mais aussi de notre volonté de la conduire au succès. Il est vrai que le mois qui vient va être pour la Commission et pour les services compétents un temps de travail extrêmement intense, pour trouver les meilleures solutions qui nous permettront de dépasser la situation actuelle et de faire avancer le programme en temps utile.

Voilà ce que je pouvais indiquer ce soir à l’attention du Parlement. Bien entendu, au fur et à mesure du déroulement des études en cours, je mettrai un point d’honneur à informer le Parlement et je le remercie à l’avance, Monsieur le Président, de bien vouloir dans la résolution proposée, qui sera votée demain, nous apporter le concours nécessaire pour bien convaincre les États membres qu’un projet comme celui-là est trop important pour l’avenir de l’Europe pour ne pas être poursuivi avec détermination.

  Etelka Barsi-Pataky, au nom du groupe PPE-DE. - (HU) Monsieur le Vice-président, je vous remercie pour ces informations détaillées. Cet après-midi, lors de l’ouverture de l’exposition photographique consacrée à Airbus, nous avons pris connaissance des réalisations impressionnantes des ingénieurs européens de développement du 21e siècle. Mais nous avons également entendu le représentant d’Airbus nous dire qu’il y avait des problèmes de fabrication, que ce retard avait causé d’irrémédiables dommages et que la société Airbus n’était pas suffisamment européenne mais gouvernée par les considérations nationales des États membres.

Aujourd’hui, le projet Galileo s’est également embarqué sur cette voie, mais depuis le Conseil de printemps, la Commission et le Parlement ont convenu que ces erreurs pouvaient encore être évitées à temps. L’automne dernier, le Parlement a attiré l’attention de la Commission et du Conseil sur le nombre croissant de problèmes non résolus et de retards. Nous saluons donc votre geste audacieux et votre action déterminée, Monsieur le Vice-président. Je puis vous assurer, Monsieur le Vice-président, que vous aurez le soutien du Parlement européen pour résoudre les questions les plus difficiles, si un calendrier transparent, clair et réalisable ainsi qu’un financement abordable sont enfin définis, que ce soit par voie de négociation ou autrement. C’est ce que nous attendons: une meilleure gouvernance publique efficace, des lignes politiques claires de responsabilité pour l’acquisition des outils nécessaires. Nous attendons une réponse claire concernant la nécessité globale d’un financement et d’une responsabilité communautaires. Nous attendons enfin une réponse claire des acteurs de l’industrie spatiale européenne concernant la participation financière, le mode de financement basé sur une formule 2/3, dans la mesure où c’est ce qui était précisé dans l’appel d’offres.

Galileo est la première infrastructure de la Communauté et c’est la raison pour laquelle le Parlement européen suit les choses avec grand intérêt. Monsieur le Vice-président, vous avez indiqué que dans son budget, le PE a approuvé une enveloppe de pratiquement un milliard d’euros pour le programme Galileo dans le cadre des perspectives financières programmées sur sept ans. Ce montant est disponible depuis le 1er janvier et je souhaiterais savoir à quoi nous allons le dépenser et quel usage nous allons en faire.

  Norbert Glante, au nom du groupe PSE. - (DE) Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire Barrot, Mesdames et Messieurs, il est certainement quelque peu frustrant de voir où nous en sommes aujourd’hui en raison du retard pris dans le projet Galileo. Mener pour la première fois un projet PPP (partenariat public-privé) à l’échelle européenne est incontestablement une entreprise ambitieuse. Cependant, les petites et moyennes entreprises qui ont participé à l’enquête menée dans le cadre du livre vert attendent le feu vert pour concevoir, produire et commercialiser leurs applications et pour que les emplois qu’elles espèrent créer deviennent une réalité.

La communauté des entreprises attend de nous que nous la préservions de toute interférence politique. «Les affaires sont les affaires» dit un dicton populaire. Pourtant, bien que je ne sois pas toujours très favorable au monde des affaires, j’ai souvent le sentiment que dès que la communauté des entreprises rencontre des difficultés, elle appelle la politique au secours et hésite à prendre des risques.

Dans le modèle PPP, un partage équitable des investissements, des risques et des bénéfices est primordial. La proposition soumise dans l’avis présenté par la commission de l’industrie, de la recherche et de l’énergie, à savoir que des fonds soient tenus en réserve en priorité pour l’autorité de surveillance est à prendre comme un avertissement adressé à toutes les parties pour qu’elles avancent et rattrapent le temps perdu. Nous sommes conscients que, pour reprendre une expression populaire, nous visons le chien pour toucher le maître, mais nous n’avons malheureusement pas d’autres moyens de pression.

Nous restons optimistes et le groupe socialiste au Parlement européen continue de soutenir le projet, mais notre patience a des limites. J’espère que les délais qui ont été fixés vont pousser les acteurs économiques et le consortium à se mobiliser. Je conclurai mon intervention avec une autre citation: assez de mots, nous voulons voir des actes.

  Fiona Hall, au nom du groupe ALDE. - (EN) Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, je me réjouis de l’occasion qui m’est donnée de participer ce soir à cette discussion sur Galileo, toutefois elle me donne l’impression très étrange de traverser une zone de distorsion temporelle.

Cela fait sept mois en effet que nous avons discuté pour la dernière fois de ce sujet en plénière et il est très inquiétant de constater qu’aucun progrès n’a été réalisé depuis lors. J’avais exprimé mon inquiétude en septembre, à l’instar d’autres députés, concernant la hausse vertigineuse du coût du projet. Nous devons être tout à fait honnêtes: pas de tabous, comme l’a dit le commissaire! Galileo a tout ce qu’il faut pour être un grand projet européen, mais la technologie évolue très vite. Nous avons pris tellement de retard que nous sommes peut-être arrivés au point où cela ne vaut tout bonnement plus la peine de le réaliser. Galileo est tributaire des rentrées et s’il n’apporte pas de valeur ajoutée, personne ne paiera pour l’utiliser.

J’ai écouté le commissaire Barrot avec grand intérêt. Il semble qu’au moins une chose ait changé: la volonté du Conseil et de la Commission de prendre des mesures énergiques. Je me félicite de la date butoir du 10 mai et de l’insistance mise sur la nécessité de réaliser d’ici là des progrès substantiels et immédiats sur les clauses principales. Je me réjouis également que la Commission se soit engagée à explorer d’autres alternatives pour réaliser ce projet, mais l’éventualité d’une solution transitoire dépendant du Trésor public m’inquiète beaucoup.

Enfin, la Commission a déclaré qu’elle pourrait être obligée de revoir certains aspects fondamentaux de ses précédentes hypothèses et approches. Je voudrais demander au commissaire si, avec le recul, il reconnaît que c’était une erreur d’approuver, en juillet 2005, la fusion des deux consortiums. Il me semble que c’est à partir de ce moment-là que la Commission a perdu toute influence. Serait-il aujourd’hui d’accord pour dire que l’impulsion de la concurrence et l’existence d’alternatives constituent probablement la meilleure manière de conserver un partenariat public/privé conformément au temps et au budget qui nous sont impartis?

  David Hammerstein Mintz, au nom du groupe des Verts/ALE. - (ES) Monsieur le Président, dans ses perspectives financières, l’Union européenne fait un effort important pour lancer ce programme Galileo. Nous avons maintenant le devoir de veiller à ce que l’argent de l’Union soit dépensé et géré correctement.

Si les partenaires privés du programme ne remplissent pas leurs obligations, il faut les remplacer immédiatement. Nous sommes confiants dans le fait que le système Galileo sera opérationnel le plus rapidement possible et deviendra un instrument clé d’assistance aux transports et d’amélioration de l’observation des problèmes environnementaux comme le changement climatique.

Nous voulons que le projet Galileo soit également compatible et interopérable avec les systèmes de navigation conventionnels comme le système GSM, par exemple. Il est important que ces systèmes soient interconnectables et complémentaires. Le système américain GPS, le système russe GLONASS, le système Galileo doivent contribuer ensemble à améliorer notre système de navigation.

Parallèlement, nous devons continuer à surveiller le programme pour nous assurer que les applications de Galileo respectent les normes les plus strictes en termes éthiques et de respect des droits de l’homme.

Nous sommes cependant en train de nous demander si Galileo n’est qu’une chimère ou s’il deviendra réalité. Je me demande si la capacité de gestion de la Commission européenne est suffisante face aux circonstances et aux défis posés par Galileo. Le prestige de l’Union européenne est en jeu.

  Gerard Batten, au nom du groupe IND/DEM. - (EN) Monsieur le Président, il existe déjà un très bon système satellite à la disposition des citoyens de l’UE. Mais nous savons tous que le but de Galileo est en réalité d’étendre le pouvoir et la domination de l’Union européenne et qu’il est en fin de compte destiné à l’utilisation militaire par les forces armées européennes que l’on prévoit de créer.

Entre-temps, les programmes de financement de ce projet grandiose, qui se chiffrent en milliards d’euros, rencontrent de sérieuses difficultés. Le gouvernement britannique, qui ne manque jamais une occasion de lever un impôt supplémentaire, a l’intention de s’en servir pour mettre en place de nouvelles taxes routières. Les citoyens britanniques pourront ainsi contribuer au financement de Galileo en payant pour avoir le privilège de rouler sur leurs routes.

Galileo possède toutes les caractéristiques d’un Airbus de l’espace et, ainsi que Galileo Galilei le faisait remarquer, tout ce qui monte doit redescendre. Dans le cas présent, il serait préférable qu’il commence par ne pas monter.

  Józef Pinior (PSE). - (PL) Monsieur le Président, le système de navigation par satellite Galileo assurera à l’Union européenne sa place dans la civilisation mondiale au cours de ce siècle. Les égoïsmes des corporations et des pays ne parviendront pas à miner l’intérêt justifié de toute l’Union pour ce projet. Le Parlement européen est préoccupé par les retards pris dans la mise en œuvre du projet Galileo et demande que la Commission présente un plan garantissant que le système européen de navigation par satellite va réellement prendre forme. Le Parlement européen doit soutenir la Commission dans ses efforts pour obtenir la construction de Galileo d’une autre manière, par un groupe de contractants différent du consortium établi en 2005. N’oublions pas que l’Europe peut se faire doubler par le système russe GLONASS ou par le système chinois BEIDOU. Le système Galileo assurera à l’Union européenne sa place future dans la civilisation.

  Jacques Barrot, vice-président de la Commission. - Monsieur le Président, d’abord, je voudrais remercier Mme Barsi-Pataky pour le soutien qu’elle a bien voulu apporter à ce programme, tout en étant très vigilante car elle a toujours posé les bonnes questions le concernant.

Je voudrais être très clair devant le Parlement: je ne crois pas, Madame Hall, que le problème tient au fait qu’il y ait un seul consortium. Le vrai problème, c’est que le programme Galileo a été lancé avec un partenariat public/privé qui a peut-être été insuffisamment élaboré. Le partenariat public/privé repose toujours sur un business plan très précis et j’ajoute que, aux États-Unis, l’indépendance spatiale a été acquise à partir du budget militaire de l’armée, lequel a en suite permis à la NASA de développer ses services.

Je pense donc que nous devons nous poser les questions de fond maintenant. Est-ce que le partenariat public/privé, même si nous le conservons, doit avoir exactement la même dimension? C’est là le problème. Je ne crois pas, Madame, en mon âme et conscience, que le fait qu’il y ait un ou deux consortiums soit le vrai problème. Le vrai problème aujourd’hui est de savoir si les applications de Galileo apportent une valeur ajoutée telle qu’elles justifient un engagement de l’Union au niveau où cet engagement est envisagé.

J’ai entendu aussi que Galileo pouvait être inutile. Il faut savoir si, en effet, nous voulons pour l’Union européenne, non seulement l’indépendance spatiale, mais aussi toute une série de progrès dans la vie de tous les jours dont bénéficieront les citoyens. Ce n’est pas un programme uniquement de prestige, c’est un programme fondamentalement axé sur la satisfaction de besoins, et je suis bien placé pour savoir combien, dans le domaine des transports, nous pourrions bénéficier du programme de Galileo.

Je me suis engagé, Monsieur le Président, à tenir le Parlement régulièrement informé des progrès de notre réflexion. Je dois vous dire que j’ai vraiment pris personnellement ce dossier très à cœur; je veux réellement mettre les choses à plat pour qu’il soit clair que si nous devons quelque peu modifier le scénario conçu au départ, c’est pour être certains de sa réussite. M. Glante notamment, a parlé des bénéfices que pouvaient en tirer les citoyens, ainsi que les petites et moyennes entreprises auxquelles Galileo offrira de nouvelles opportunités: vous avez raison, c’est bien là le cœur du sujet. Il faut savoir quelle est la valeur ajoutée de Galileo et quelles sont toutes les applications qui pourront être mises en œuvre.

Tout ça, nous sommes en train de l’étudier très attentivement. Voilà ce que je pouvais dire ce soir, mais je resterai à la disposition du Parlement pour m’expliquer sur ce sujet passionnant, mais difficile.

  Le Président. - J’ai reçu une proposition de résolution1, déposée sur la base de l’article 103, paragraphe 2, du règlement.

Le débat est clos.

Le vote aura lieu jeudi à 12 heures.