Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 25 septembre 2007 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Décision sur l'urgence
 4.Restructuration de l'industrie sucrière – Organisation commune des marchés dans le secteur du sucre (débat)
 5.Jouets dangereux fabriqués en Chine (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Accord CE-Panama sur certains aspects des services aériens (vote)
  6.2.Accord CE-Kirghizstan sur certains aspects des services aériens (vote)
  6.3.Accord CE-Jordanie sur certains aspects des services aériens (vote)
  6.4.Accord de coopération scientifique et technique entre la CE et Israël (vote)
  6.5.Participation de la Bulgarie et de la Roumanie à l'accord de coopération et d'union douanière entre la CEE et Saint-Marin (vote)
  6.6.Aides nationales octroyées par la Finlande pour les semences et les semences de céréales (vote)
  6.7.Taux d'accise sur le rhum (vote)
  6.8.Sécurité routière: véhicules à moteur à deux roues, dispositif de retenue pour passagers (version codifiée) (vote)
  6.9.Sécurité routière: véhicules à moteur à deux roues, prescriptions pour la béquille (version codifiée) (vote)
  6.10.Plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues (version codifiée) (vote)
  6.11.Application des règles de concurrence aux secteurs des transports par chemin de fer, route et voie navigable (version codifiée) (vote)
  6.12.Rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) (vote)
  6.13.Dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (vote)
  6.14.Statistiques sur l'éducation et la formation tout au long de la vie (vote)
  6.15.Développement de chemins de fer communautaires (vote)
  6.16.Certification des conducteurs de trains et de locomotives (vote)
  6.17.Droits et obligations des voyageurs ferroviaires (vote)
  6.18.Restructuration de l'industrie sucrière (vote)
  6.19.Organisation commune des marchés dans le secteur du sucre (vote)
  6.20.Feuille de route pour les énergies renouvelables en Europe (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 10.Mise en œuvre de la décision du Conseil relative au moratoire sur la peine de mort (débat)
 11.Négociations relatives à un accord d'association interrégionale avec le Mercosur et nouveau partenariat stratégique bilatéral avec le Brésil (débat)
 12.Livre vert sur le transport urbain (débat)
 13.Heure des questions adressées à la Commission
 14.Institut européen de technologie (débat)
 15.Vers une politique étrangère commune dans le domaine de l’énergie (débat)
 16.Mise en jachère pour l’année 2008 (débat)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 18.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (819 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1859 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité