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PVTACRE
Débats
Jeudi 27 septembre 2007 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique (débat)
 4.Egalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne (2007) (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Nécessité d'une stratégie complète de lutte contre le cancer (déclaration écrite): voir procès-verbal
 7.Demande de levée de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 8.Ordre du jour: voir procès-verbal
 9.Heure des votes
  9.1.Bibliothèques numériques (vote)
  9.2.Efficacité et équité des systèmes européens d’éducation et de formation (vote)
  9.3.Mise en oeuvre de la décision du Conseil relative au moratoire sur la peine de mort (vote)
  9.4.Opération PESD à l'est du Tchad et au nord de la République centrafricaine (vote)
  9.5.Situation en Birmanie (vote)
  9.6.Obligations des prestataires de services transfrontaliers (vote)
  9.7.Mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique (vote)
  9.8.Egalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne (2007) (vote)
 10.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 13.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (art.116 du règlement): voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Débats
Edition JO (403 kb)
 
Débats
Edition JO (967 kb)
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