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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 10 octobre 2007 - Bruxelles
Edition JO
1.
Reprise de la séance
2.
Éloge funèbre
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
5.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
6.
Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
7.
Composition des commissions et délégations: voir procès-verbal
8.
Dys»crimination et exclusion sociale des enfants «dys» (déclaration écrite): voir procès-verbal
9.
Ordre du jour: voir procès-verbal
10.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
11.
Déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
12.
Déclarations écrites (article 116): voir procès-verbal
13.
Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
14.
Virements de crédits: voir procès-verbal
15.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
16.
Préparation du Sommet informel des chefs d’État et de gouvernement (Lisbonne, 18/19 octobre 2007)
17.
Composition du Parlement
18.
Situation humanitaire dans la bande de Gaza
19.
Une politique maritime pour l’Union européenne
20.
Les meurtres de femmes (féminicides) en Amérique centrale et au Mexique
21.
Interventions d’une minute (article 144)
22.
Financement de la politique agricole commune
23.
Les conséquences de l'accord Communauté-États Membres/Philip Morris pour combattre la contrebande de cigarettes et le suivi des recommandations de la Commission d'enquête du Parlement européen sur le transit (débat)
24.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
25.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (566 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1342 kb)
Avis juridique
-
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