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PVTACRE
Débats
Jeudi 13 décembre 2007 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 3.Dixième anniversaire de la Convention d'Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel (propositions de résolutions): voir procès-verbal
 4.Textiles (débat)
 5.Relations économiques et commerciales avec la Corée (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.Exercice 2008, modifié par le Conseil (vote)
  6.2.Projet de budget général 2008, modifié par le Conseil (toutes sections) (vote)
  6.3.Accord de stabilisation et d'association entre la CE et le Monténégro (vote)
  6.4.Coopération entre l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne et le Conseil de l'Europe (vote)
  6.5.Date d’introduction de l'identification électronique des animaux des espèces ovine et caprine (vote)
  6.6.Compétences et coopération en matière d’obligations alimentaires (vote)
  6.7.Dixième anniversaire de la Convention d'Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel (vote)
  6.8.Sommet UE/Chine - Dialogue droits de l'homme UE/Chine (vote)
  6.9.Combattre la montée de l'extrémisme en Europe (vote)
  6.10.Monténégro (vote)
  6.11.Pollution causée par la marée noire dans les mers Noire et d'Azov suite au naufrage de plusieurs navires (vote)
  6.12.Systèmes de garantie des dépôts (vote)
  6.13.Gestion d'actifs II (vote)
  6.14.Textiles (vote)
  6.15.Relations économiques et commerciales avec la Corée (vote)
 7.Calendrier des périodes de session: voir procès-verbal
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal: voir procès-verbal
 11.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit(débat)
  11.1.Tchad oriental
  11.2.Droits des femmes en Arabie saoudite
  11.3.Justice pour les «femmes de réconfort»
 12.Heure des votes
  12.1.Tchad oriental (vote)
  12.2.Droits des femmes en Arabie saoudite (vote)
  12.3.Justice pour les «femmes de réconfort» (vote)
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 16.Virements de crédits: voir procès-verbal
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (art. 116 du règlement): voir procès-verbal
 18.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 20.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Débats
Edition JO (531 kb)
 
Débats
Edition JO (1263 kb)
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