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Débats
Jeudi 31 janvier 2008 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 4.Liberté, sécurité et justice (débat annuel) (articles 2 et 39 TUE) (débat)
 5.La coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres (débat)
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Interprétation de l'article 19, paragraphe 1 (vote)
  8.2.(A6-0511/2007, Michael Cashman) Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures (vote)
  8.3.(A6-0509/2007, Panayiotis Demetriou) Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par les États membres, aux fins de transit par leur territoire, de certains titres de séjour délivrés par la Suisse et le Liechtenstein (vote)
  8.4.(A6-0001/2008, Philippe Morillon) Statistiques sur l'aquaculture (vote)
  8.5.(A6-0507/2007, Armando França) coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres (vote)
  8.6.(A6-0005/2008, Umberto Guidoni) L'Espace européen de la recherche: nouvelles perspectives (vote)
  8.7.(A6-0505/2007, Markus Ferber) L'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté (vote)
  8.8.Situation en Iran (vote)
  8.9.Résultats de la Conférence sur le changement climatique de Bali (vote)
  8.10.(A6-0003/2008, Fiona Hall) Plan d'action pour l'efficacité énergétique: réaliser le potentiel (vote)
  8.11.(A6-0495/2007, Carl Schlyter) Une politique visant à réduire les prises accessoires et à éliminer les rejets dans les pêcheries européennes (vote)
  8.12.Une stratégie européenne vis-à-vis des Roms (vote)
 9.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 13.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 14.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 15.Interruption de la session
Débats
Edition JO (314 kb)
 
Débats
Edition JO (723 kb)
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