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Débats
Mardi 19 février 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Situation à Gaza (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Accréditation et surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits – Cadre commun pour la commercialisation des produits - Application de règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre – Le marquage de sécurité sur les produits de consommation (débat)
 6.Heure des votes
  6.1.(A6-0025/2008, Jacek Saryusz-Wolski) Protocole à l’accord euro-méditerranéen CE/Israël visant à tenir compte de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’UE (vote)
  6.2.(A6-0026/2008, Jacek Saryusz-Wolski) Protocole à l’accord euro-méditerranéen CE/Egypte visant à tenir compte de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’UE (vote)
  6.3.(A6-0012/2008, Jan Andersson) Exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (vote)
  6.4.(A6-0022/2008, Hans-Peter Mayer) Installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) (vote)
  6.5.(A6-0016/2008, Hans-Peter Mayer) Plaques et inscriptions réglementaires concernant les véhicules à moteur et leurs remorques (version codifiée) (vote)
  6.6.(A6-0017/2008, Hans-Peter Mayer) Dispositifs d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (version codifiée) (vote)
  6.7.(A6-0018/2008, Francesco Enrico Speroni) Suppression des parasites radioélectriques produits par les tracteurs agricoles ou forestiers (version codifiée) (vote)
  6.8.(A6-0019/2008, Francesco Enrico Speroni) Niveau sonore des tracteurs agricoles ou forestiers à roue (version codifiée) (vote)
  6.9.(A6-0020/2008, Francesco Enrico Speroni) Agence européenne pour l’environnement et réseau européen d’information et d’observation pour l’environnement (version codifiée) (vote)
  6.10.(A6-0021/2008, Francesco Enrico Speroni) Accises applicables aux tabacs manufacturés (version codifiée) (vote)
  6.11.(A6-0512/2007, Ruth Hieronymi) Accord CE/Suisse sur le programme communautaire MEDIA 2007 (vote)
  6.12.(A6-0007/2008, Klaus-Heiner Lehne) Demande de défense de l’immunité parlementaire de Claudio Fava (vote)
  6.13.(A6-0008/2008, Aloyzas Sakalas) Demande de défense de l’immunité parlementaire de Witold Tomczak (vote)
  6.14.(A6-0011/2008, Janelly Fourtou) Code des douanes communautaire (vote)
  6.15.(A6-0488/2007, Bill Newton Dunn) Application des réglementations douanière et agricole (vote)
  6.16.(A6-0010/2008, José Javier Pomés Ruiz) Transparence dans le domaine financier (vote)
  6.17.(A6-0009/2008, Francesco Musotto) Protection des intérêts financiers des Communautés – Lutte contre la fraude – Rapports annuels 2005-2006 (vote)
  6.18.(A6-0015/2008, Gérard Deprez) Les facteurs encourageant le terrorisme et favorisant le recrutement de terroristes (vote)
  6.19.(A6-0002/2008, Ignasi Guardans Cambó) La stratégie de l’UE pour assurer aux entreprises européennes un meilleur accès aux marchés extérieurs (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Débat sur le futur de l’Europe (débat)
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Stratégie de Lisbonne - Les lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi (Partie: grandes orientations des politiques économiques des États membres et de la Communauté): lancement du nouveau cycle (2008-2010) (débat)
 12.Heure des questions à la Commission
 13.Une stratégie européenne en Asie centrale (débat)
 14.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 15.Levée de la séance
Débats
Edition JO (793 kb)
 
Débats
Edition JO (1779 kb)
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