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Débats
Jeudi 21 février 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir le procès-verbal
 3.4ème rapport sur la cohésion économique et sociale – l’Agenda territorial et la Charte de Leipzig (débat)
 4.L’heure des votes
  4.1.(A6-0462/2007, Monica Frassoni) Contrôle de l’application du droit communautaire (vote)
  4.2.(A6-0491/2007, André Brie) Accréditation et surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits (vote)
  4.3.(A6-0490/2007, Christel Schaldemose) Cadre commun pour la commercialisation des produits (vote)
  4.4.(A6-0489/2007, Alexander Stubb) Application de règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre état membre (vote)
  4.5.Situation à Gaza (vote)
  4.6.Septième Conseil des droits de l’homme des Nations Unies (vote)
  4.7.(A6-0024/2008, Françoise Castex) L’avenir démographique de l’Europe (vote)
  4.8.Coopération scientifique avec l’Afrique (vote)
  4.9.A6-0023/2008, Ambroise Guellec) Quatrième rapport sur la cohésion économique et sociale (vote)
  4.10.(A6-0028/2008, Gisela Kallenbach) Agenda territorial et Charte de Leipzig (vote)
 5.Explications du vote
 6.Corrections et intentions de vote: voir le procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir le procès-verbal
 8.Communication des positions communes du Conseil: voir le procès-verbal
 9.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (débat)
  9.1.Timor-Oriental
  9.2.Bélarus
  9.3.Nord-Kivu (République Démocratique du Congo)
 10.Heure des votes
  10.1.Timor-Oriental (vote)
  10.2.Bélarus (vote)
  10.3.Nord-Kivu (République Démocratique du Congo) (vote)
 11.Décisions relatives à certain documents: voir le procès-verbal
 12.Déclarations écrites pour inscription au registre (Article 116) voir le procès-verbal
 13.Transmission des textes adoptés pendant la séance: voir le procès-verbal
 14.Dates des prochaines séances: voir le procès-verbal
 15.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Débats
Edition JO (689 kb)
 
Débats
Edition JO (1609 kb)
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