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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 17 juin 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Décision sur l’urgence
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Normes et procédures communes concernant le retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (débat)
 5.Adoption par la Slovaquie de la monnaie unique le 1er janvier 2009(débat)
 6.Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
 7.Heure des votes
  7.1.Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (A6-0245/2008, Angelika Niebler) (vote)
  7.2.Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues (version codifiée) (A6-0233/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.3.Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) (A6-0235/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.4.Dispositifs de protection en cas de renversement de tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques) (version codifiée) (A6-0234/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.5.Fusions des sociétés anonymes (version codifiée) (A6-0236/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.6.Protection juridique des programmes d'ordinateur (version codifiée) (A6-0237/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.7.Reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité pour les bateaux de la navigation intérieure (version codifiée) (A6-0238/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.8.Garanties exigées des sociétés au sens de l'article 48, deuxième alinéa, du traité (version codifiée) (A6-0239/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.9.Contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires (version codifiée) (A6-0243/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.10.Commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (version codifiée) (A6-0242/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.11.Procédure communautaire assurant la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité (refonte) (A6-0217/2008, József Szájer) (vote)
  7.12.Statistiques sur les captures nominales dans certaines zones en dehors de l'Atlantique du Nord (refonte) (A6-0218/2008, József Szájer) (vote)
  7.13.Statistiques sur les captures et l'activité de pêche dans l'Atlantique du Nord-Ouest (refonte) (A6-0219/2008, József Szájer) (vote)
  7.14.Statistiques sur les captures nominales dans l'Atlantique du Nord-Est (refonte) (A6-0214/2008, József Szájer) (vote)
  7.15.Dénominations textiles (refonte) (A6-0215/2008, József Szájer) (vote)
  7.16.Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à la convention relative à l’élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d’entreprises associées (A6-0194/2008, Mariela Velichkova Baeva) (vote)
  7.17.Échanges d’informations extraites du casier judiciaire entre les États membres (A6-0207/2008, Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
  7.18.Protection de l’euro contre le faux monnayage (A6-0230/2008, Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
  7.19.Modification du règlement de procédure de la Cour de justice en ce qui concerne le régime linguistique applicable à la procédure de révision (A6-0211/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  7.20.Révision de la directive-cadre sur les déchets (A6-0162/2008, Caroline Jackson) (vote)
  7.21.Normes de qualité environnementales dans le domaine de l’eau (A6-0192/2008, Anne Laperrouze) (vote)
  7.22.Niveau minimal de formation des gens de mer (refonte) (A6-0178/2008, Rodi Kratsa-Tsagaropoulou) (vote)
  7.23.Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale (A6-0190/2008, Avril Doyle) (vote)
  7.24.Année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (A6-0173/2008, Marie Panayotopoulos-Cassiotou) (vote)
  7.25.Adoption par la Slovaquie de la monnaie unique le 1er janvier 2009 (A6-0231/2008, David Casa) (vote)
  7.26.Les incidences des politiques de cohésion sur l’insertion des populations et des catégories vulnérables (A6-0212/2008, Gábor Harangozó) (vote)
  7.27.Cohérence des axes de développement et effets sur le développement de l’Afrique de l’Ouest de l’exploitation par l’UE de certaines ressources naturelles biologiques (A6-0137/2008, Frithjof Schmidt) (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Marché intérieur de l'électricité - Conditions d’accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité - Agence de coopération des régulateurs de l'énergie - Vers une charte européenne des droits des consommateurs d’énergie (débat)
 12.Heure des questions adressées à la Commission
 13.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 14.Importation de carcasses de volailles (débat)
 15.Protection des piétons et autres usagers de la route vulnérables (débat)
 16.Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (première partie) ***I — Adaptation de certains actes à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (troisième partie) (débat)
 17.Contingents tarifaires communautaires autonomes lors de l'importation de certains produits de la pêche aux îles Canaries (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (864 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1886 kb)
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